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LA BRANCHE

Active
Siren885 332 619SAS10150 CHARMONT-SOUS-BARBUISECréée le 21 juillet 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions149 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

LA BRANCHE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 juillet 2020, identifiée par le SIREN 885 332 619. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue des Ecoles, 10150 Charmont-sous-Barbuise. Son activité principale relève du code NAF 1105Z. La direction est assurée par MAISON BRANCHE en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de LA BRANCHE

Dénomination
LA BRANCHE
SIREN
885 332 619
SIRET (siège)
885 332 619 00018
N° TVA intracommunautaire
FR32885332619Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 885 332 619
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
1105Z
Date de création
21 juillet 2020
Siège social
15 RUE DES ECOLES, 10150, CHARMONT-SOUS-BARBUISE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA BRANCHE

Brasserie artisanale, la fabrication de bières et de toutes autres boissons à emporter, la distribution et le commerce de ces boissons

Finances de LA BRANCHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA BRANCHE

M

MAISON BRANCHE

Président de SAS

Depuis la création (21 juillet 2020) · 6 ans

Établissements de LA BRANCHE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10150 CHARMONT-SOUS-BARBUISESiègeActif

    885 332 619 00018 · ouvert le 17 juillet 2020 · NAF 1105Z

Documents juridiques de LA BRANCHE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Comptes annuels de LA BRANCHE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BRANCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA BRANCHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BRANCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

149 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BRANCHE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA BRANCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA BRANCHE

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  1. création

    Date d'effet : 21 juillet 2020

Questions fréquentes sur LA BRANCHE

Quel est le numéro SIREN de LA BRANCHE ?

Le numéro SIREN de LA BRANCHE est 885 332 619. Le SIRET de son siège social est 885 332 619 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32885332619.

Qui dirige LA BRANCHE ?

LA BRANCHE est dirigée par MAISON BRANCHE, président de sas.

Où se situe le siège social de LA BRANCHE ?

Le siège social de LA BRANCHE est situé 15 rue des Ecoles, 10150 Charmont-sous-Barbuise.

LA BRANCHE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA BRANCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA BRANCHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BRANCHE.

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