LA BRENNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 170 k€
- Effectif
- Non publié
LA BRENNE est une société civile immatriculée le 26 novembre 1991 sous le numéro SIREN 383 716 610. Elle est domiciliée La Mauguiniere, 37380 Neuille le Lierre. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. La direction est assurée par PHILIPPE METAYER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LA BRENNE
INSEE- Dénomination
- LA BRENNE
- SIREN
- 383 716 610
- SIRET (siège)
- 383 716 610 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR14383716610Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 716 610
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 169 675,76 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 26 novembre 1991
- Siège social
- LA MAUGUINIERE , 37380, NEUILLE LE LIERRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA BRENNE
biens agricoles (exploitation)
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Finances de LA BRENNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA BRENNE
INSEEÉtablissements de LA BRENNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 37380 NEUILLE LE LIERRESiègeActif
383 716 610 00019 · ouvert le 20 novembre 1991 · NAF 0111Z
Documents juridiques de LA BRENNE
INPIComptes annuels de LA BRENNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BRENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA BRENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BRENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BRENNE. Elles s'échelonnent de 2003 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, premier président
Décision du 17 octobre 2024 · N° 24/00635
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 31 janvier 2024 · N° 22-15.516
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Cour d'appel, sociale C salle 3
Décision du 30 juin 2023 · N° 21/00565
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 10
Décision du 14 septembre 2022 · N° 19/10234
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 avril 2021 · N° 19-17.286
- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 février 2019 · N° 17-23.876
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 5
Décision du 22 juin 2017 · N° 15/09909
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 juin 2017 · N° 16-18.236
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 18 novembre 2014 · N° 13/14642
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 10
Décision du 04 juin 2013 · N° 11/08625
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 mars 2003 · N° 00-21.899
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA BRENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA BRENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 novembre 1991
Questions fréquentes sur LA BRENNE
Quel est le numéro SIREN de LA BRENNE ?
Le numéro SIREN de LA BRENNE est 383 716 610. Le SIRET de son siège social est 383 716 610 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14383716610.
Qui dirige LA BRENNE ?
LA BRENNE est dirigée par PHILIPPE METAYER, gérant.
Où se situe le siège social de LA BRENNE ?
Le siège social de LA BRENNE est situé La Mauguiniere, 37380 Neuille le Lierre.
LA BRENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA BRENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA BRENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BRENNE.
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