LA BREVENNE
Active5510Z · Hôtels et hébergement similaire
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
LA BREVENNE est une SARL immatriculée le 16 avril 2019 sous le numéro SIREN 850 072 760. Son siège social est situé 390 rue du Muguet Zac de la Chaigne, 71580 Beaurepaire-en-Bresse. Son activité principale est hôtels et hébergement similaire (code NAF 5510Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par JEAN-FRANCOIS MARBOUTY, gérant.
Fiche d'identité de LA BREVENNE
INSEE- Dénomination
- LA BREVENNE
- SIREN
- 850 072 760
- SIRET (siège)
- 850 072 760 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR22850072760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 850 072 760
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 5510Z - Hôtels et hébergement similaire
- Date de création
- 16 avril 2019
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 390 RUE DU MUGUET ZAC DE LA CHAIGNE, 71580, BEAUREPAIRE-EN-BRESSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LA BREVENNE
L'exploitation par voie de création, d'acquisition ou de location de tout fonds de commerce relatifs à l'activité hôtel, restaurant, organisation de séminaires et d'évènements, vente sur place et à emporter
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Finances de LA BREVENNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA BREVENNE
INSEEÉtablissements de LA BREVENNE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 71580 BEAUREPAIRE-EN-BRESSESiègeActif
850 072 760 00026 · ouvert le 01 juillet 2021 · NAF 5510Z
- 34430 SAINT-JEAN-DE-VEDASFermé
850 072 760 00018 · ouvert le 01 mars 2019 · NAF 5510Z
Documents juridiques de LA BREVENNE
INPIConformité de LA BREVENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BREVENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BREVENNE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026J00606
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 C
Décision du 14 mai 2024 · N° 17/05804
- Lire la décision sur courdecassation.frDésistement partiel
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 D
Décision du 25 mars 2024 · N° 22/06838
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA BREVENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA BREVENNE
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
Immatriculée le 2021-08-02 · Début d'activité : 2021-07-01
- création
Date d'effet : 16 avril 2019
Questions fréquentes sur LA BREVENNE
Quel est le numéro SIREN de LA BREVENNE ?
Le numéro SIREN de LA BREVENNE est 850 072 760. Le SIRET de son siège social est 850 072 760 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22850072760.
Qui dirige LA BREVENNE ?
LA BREVENNE est dirigée par JEAN-FRANCOIS MARBOUTY, gérant.
Où se situe le siège social de LA BREVENNE ?
Le siège social de LA BREVENNE est situé 390 rue du Muguet Zac de la Chaigne, 71580 Beaurepaire-en-Bresse.
LA BREVENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA BREVENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA BREVENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BREVENNE.
Combien de salariés compte LA BREVENNE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, LA BREVENNE emploie 1 ou 2 salariés.
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