LA BRIGANTINE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 807 581 798, LA BRIGANTINE est une SCI créée le 4 novembre 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Imp de Savaric, 06360 Eze. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par PETER DENOO en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LA BRIGANTINE
INSEE- Dénomination
- LA BRIGANTINE
- SIREN
- 807 581 798
- SIRET (siège)
- 807 581 798 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR74807581798Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 807 581 798
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 novembre 2014
- Siège social
- 3 IMP DE SAVARIC, 06360, EZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA BRIGANTINE
Acquisition lot 1 propriété à EZE, 3 Impasse Savaric; réhabilitation, aménagement d'immeubles, propriété, administration, exploitation par bail et gestion par location ou autrement de ces immeubles
Finances de LA BRIGANTINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA BRIGANTINE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (04 novembre 2014) · 11 ans
Établissements de LA BRIGANTINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06360 EZESiègeActif
807 581 798 00012 · ouvert le 22 octobre 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA BRIGANTINE
INPIComptes annuels de LA BRIGANTINE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BRIGANTINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA BRIGANTINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BRIGANTINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BRIGANTINE. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e chambre civile
Décision du 26 mai 2026 · N° 23/01791
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e chambre civile
Décision du 10 novembre 2025 · N° 23/01791
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e Chambre B
Décision du 29 novembre 2011 · N° 10/07433
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA BRIGANTINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA BRIGANTINE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 04 novembre 2014
Questions fréquentes sur LA BRIGANTINE
Quel est le numéro SIREN de LA BRIGANTINE ?
Le numéro SIREN de LA BRIGANTINE est 807 581 798. Le SIRET de son siège social est 807 581 798 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74807581798.
Qui dirige LA BRIGANTINE ?
LA BRIGANTINE est dirigée par PETER DENOO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA BRIGANTINE ?
Le siège social de LA BRIGANTINE est situé 3 Imp de Savaric, 06360 Eze.
LA BRIGANTINE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA BRIGANTINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA BRIGANTINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BRIGANTINE.
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