LA BRIVETAINE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
LA BRIVETAINE est une SCI immatriculée le 3 avril 2007 sous le numéro SIREN 495 245 557. Son siège social est situé 3 rue des Jougtiers Artisanale des Fours A Chaux, 44750 Campbon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par STEPHANE CORNET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LA BRIVETAINE
INSEE- Dénomination
- LA BRIVETAINE
- SIREN
- 495 245 557
- SIRET (siège)
- 495 245 557 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR02495245557Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 495 245 557
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 avril 2007
- Siège social
- 3 RUE DES JOUGTIERS ARTISANALE DES FOURS A CHAUX, 44750, CAMPBON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LA BRIVETAINE
acquisition administration gestion par location ou autrement de tous immeubles batis ou non batis
Finances de LA BRIVETAINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA BRIVETAINE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 avril 2010
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA BRIVETAINE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 44750 CAMPBONSiègeActif
495 245 557 00022 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 6820B
- 44160 SAINTE-ANNE-SUR-BRIVETFermé
495 245 557 00014 · ouvert le 03 avril 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA BRIVETAINE
INPIComptes annuels de LA BRIVETAINE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BRIVETAINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA BRIVETAINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BRIVETAINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LA BRIVETAINE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA BRIVETAINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA BRIVETAINE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE
Gérant associé indéfiniment responsable : CORNET Stéphane Marie Joseph Bernard Associé indéfiniment responsable : GAUTHIER Sylvie Odette Marie Paule
- création
Date d'effet : 03 avril 2007
Questions fréquentes sur LA BRIVETAINE
Quel est le numéro SIREN de LA BRIVETAINE ?
Le numéro SIREN de LA BRIVETAINE est 495 245 557. Le SIRET de son siège social est 495 245 557 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02495245557.
Qui dirige LA BRIVETAINE ?
LA BRIVETAINE est dirigée par STEPHANE CORNET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA BRIVETAINE ?
Le siège social de LA BRIVETAINE est situé 3 rue des Jougtiers Artisanale des Fours A Chaux, 44750 Campbon.
LA BRIVETAINE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA BRIVETAINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA BRIVETAINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BRIVETAINE.
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