LA BROCANTE
Active5630Z · Débits de boissons
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 949 922 959, LA BROCANTE est une SAS créée le 17 mars 2023. Elle est domiciliée 1 PL des Grands Jours, 30210 Remoulins. Son activité principale est débits de boissons (code NAF 5630Z). Elle est dirigée par DIMITRI JACQUOT, président de sas.
Fiche d'identité de LA BROCANTE
INSEE- Dénomination
- LA BROCANTE
- SIREN
- 949 922 959
- SIRET (siège)
- 949 922 959 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR69949922959Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 949 922 959
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 17 mars 2023
- Siège social
- 1 PL des Grands Jours, 30210, Remoulins
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA BROCANTE
BRASSERIE, PIZZERIA, GLACES, SUR PLACE ET À EMPORTER ; TRAITEUR
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Finances de LA BROCANTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA BROCANTE
INSEEÉtablissements de LA BROCANTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30210 RemoulinsSiègeActif
949 922 959 00018 · ouvert le 15 mars 2023 · NAF 5630Z
Documents juridiques de LA BROCANTE
INPIConformité de LA BROCANTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BROCANTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BROCANTE. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce
Décision du 01 septembre 2026 · N° 2026J01178
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 18 juin 2026 · N° 2026000124
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 11ème civ. S4
Décision du 13 mai 2026 · N° 26/00653
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 07
Décision du 27 mars 2026 · N° 2026L00479
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 08 janvier 2026 · N° 2025017056
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 07 novembre 2025 · N° 2025F08997
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 11 septembre 2025 · N° 2025012269
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre Civile 2
Décision du 10 juillet 2025 · N° 24/01512
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 02 juillet 2025 · N° 25/02143
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre 1-6
Décision du 02 juillet 2025 · N° 25/06369
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 26 juin 2025 · N° 2025011857
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 03
Décision du 03 avril 2025 · N° 2025L01493
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 03
Décision du 03 avril 2025 · N° 2025L01492
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 03
Décision du 03 avril 2025 · N° 2025L01486
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre 1-6
Décision du 15 janvier 2025 · N° 24/02775
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 mai 1999 · N° 97-13.618
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA BROCANTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA BROCANTE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-03-15
- création
Questions fréquentes sur LA BROCANTE
Quel est le numéro SIREN de LA BROCANTE ?
Le numéro SIREN de LA BROCANTE est 949 922 959. Le SIRET de son siège social est 949 922 959 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69949922959.
Qui dirige LA BROCANTE ?
LA BROCANTE est dirigée par DIMITRI JACQUOT, président de sas.
Où se situe le siège social de LA BROCANTE ?
Le siège social de LA BROCANTE est situé 1 PL des Grands Jours, 30210 Remoulins.
LA BROCANTE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA BROCANTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA BROCANTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BROCANTE.
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