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LA BROCHE

Active
Siren437 824 642SCI44119 TREILLIERESCréée le 18 mai 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
600 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 437 824 642, LA BROCHE est une SCI créée le 18 mai 2001. Elle est domiciliée Le Parcillais, 44119 Treillieres. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PHILIPPE AMOUYAL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LA BROCHE

Dénomination
LA BROCHE
SIREN
437 824 642
SIRET (siège)
437 824 642 00015
N° TVA intracommunautaire
FR42437824642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 824 642
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 mai 2001
Siège social
LE PARCILLAIS, 44119, TREILLIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA BROCHE

acquisition administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobi- liers et notamment d'un immeuble sis 1 place wal- deck rousseau. Toutes opérations financières mobilières ou immobilières se rattachant directe- ment ou indirectement a cet objet et susceptibles d'en favoriser la réalisation a condition toute- fois d'en respecter le caractère civil.

Finances de LA BROCHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA BROCHE

PA

PHILIPPE AMOUYAL

Gérant

Depuis la création (18 mai 2001) · 25 ans

JL

JEAN LE DUFF

Gérant

Depuis la création (18 mai 2001) · 25 ans

KS

KARIM SATOUR

Gérant

Depuis la création (18 mai 2001) · 25 ans

Établissements de LA BROCHE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44119 TREILLIERESSiègeActif

    437 824 642 00015 · ouvert le 28 mars 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA BROCHE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mai 2001

  • Acte

Comptes annuels de LA BROCHE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BROCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA BROCHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BROCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BROCHE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA BROCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA BROCHE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 mai 2001

Questions fréquentes sur LA BROCHE

Quel est le numéro SIREN de LA BROCHE ?

Le numéro SIREN de LA BROCHE est 437 824 642. Le SIRET de son siège social est 437 824 642 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42437824642.

Qui dirige LA BROCHE ?

LA BROCHE est dirigée par PHILIPPE AMOUYAL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA BROCHE ?

Le siège social de LA BROCHE est situé Le Parcillais, 44119 Treillieres.

LA BROCHE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA BROCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA BROCHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BROCHE.

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