LA BROCHERIE
Active4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
LA BROCHERIE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 novembre 2005, identifiée par le SIREN 484 776 844. Elle est domiciliée 0000 Rte de Montesquieu, 31290 Villenouvelle. LA BROCHERIE relève du secteur commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (code NAF 4781Z).
Fiche d'identité de LA BROCHERIE
INSEE- Dénomination
- LA BROCHERIE
- SIREN
- 484 776 844
- SIRET (siège)
- 484 776 844 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR38484776844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 776 844
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
- Date de création
- 03 novembre 2005
- Siège social
- 0000 RTE DE MONTESQUIEU, 31290, VILLENOUVELLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de LA BROCHERIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA BROCHERIE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LA BROCHERIE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 31290 VILLENOUVELLESiègeFermé
484 776 844 00025 · ouvert le 02 novembre 2005 · NAF 4781Z
- 31200 TOULOUSEFermé
484 776 844 00017 · ouvert le 02 novembre 2005 · NAF 526D
Documents juridiques de LA BROCHERIE
INPIConformité de LA BROCHERIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BROCHERIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BROCHERIE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 21 novembre 2024 · N° 22/04162
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 16 mai 1991 · N° 89-80.197
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 16 mai 1991 · N° 89-80.196
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA BROCHERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA BROCHERIE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 03 novembre 2005
Questions fréquentes sur LA BROCHERIE
Quel est le numéro SIREN de LA BROCHERIE ?
Le numéro SIREN de LA BROCHERIE est 484 776 844. Le SIRET de son siège social est 484 776 844 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38484776844.
Où se situe le siège social de LA BROCHERIE ?
Le siège social de LA BROCHERIE est situé 0000 Rte de Montesquieu, 31290 Villenouvelle.
LA BROCHERIE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA BROCHERIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA BROCHERIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BROCHERIE.
Entreprises similaires
Même activité (commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés), en France
- CAPOCCI SAJE78000 Versailles
- MAISON HOFER74910 Challonges
- EUGENE ELLIA DISTRIBUTION35650 Le Rheu
- LE PETIT PYRENEEN11100 Narbonne
- BALE35530 Noyal-sur-VilaineCA 2,2 M€
- HALLES PRESTIGE94550 Chevilly-LarueCA 16,6 M€
- ENTREPRISE GRANDJEAN44740 Batz-sur-MerCA 2,5 M€
- CREMERIE DU TREHIC44490 Le Croisic
- SARL GREGORY LATESSA94240 L'Haÿ-les-Roses
- FROMAGERIE DU BOUT DU MONDE29490 Guipavas