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LA BROCHETTE

Active
Siren953 312 881SAS83830 FIGANIERESCréée le 14 juin 2023

5610C · Restauration de type rapide

Documents
Capital social
1,0 k€

LA BROCHETTE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 juin 2023, identifiée par le SIREN 953 312 881. Elle est domiciliée LES 4 CHEMINS Les Aumedes, 83830 Figanieres. Elle exerce une activité de restauration de type rapide (code NAF 5610C). La direction est assurée par Christophe MAUVET en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de LA BROCHETTE

Dénomination
LA BROCHETTE
SIREN
953 312 881
SIRET (siège)
953 312 881 00014
N° TVA intracommunautaire
FR64953312881Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 953 312 881
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
5610C - Restauration de type rapide
Date de création
14 juin 2023
Siège social
LES 4 CHEMINS Les Aumedes, 83830, FIGANIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA BROCHETTE

Snack, bar, débit de boissons, pizzeria, glacier, rôtisserie, vente de fruits et légumes, viennoiseries, pains, pâtisseries

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Finances de LA BROCHETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA BROCHETTE

CM

Christophe MAUVET

Président de SAS

Depuis la création (14 juin 2023) · 3 ans

Établissements de LA BROCHETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83830 FIGANIERESSiègeActif

    953 312 881 00014 · ouvert le 19 mai 2023 · NAF 5610C

Documents juridiques de LA BROCHETTE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2023

  • Acte

Conformité de LA BROCHETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BROCHETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BROCHETTE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, service des référés

    Décision du 24 mars 2026 · N° 25/58590

    Expulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre 9

    Décision du 27 juin 2025 · N° 25/00246

    Expulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA BROCHETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA BROCHETTE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 2023

Questions fréquentes sur LA BROCHETTE

Quel est le numéro SIREN de LA BROCHETTE ?

Le numéro SIREN de LA BROCHETTE est 953 312 881. Le SIRET de son siège social est 953 312 881 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64953312881.

Qui dirige LA BROCHETTE ?

LA BROCHETTE est dirigée par Christophe MAUVET, président de sas.

Où se situe le siège social de LA BROCHETTE ?

Le siège social de LA BROCHETTE est situé LES 4 CHEMINS Les Aumedes, 83830 Figanieres.

LA BROCHETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA BROCHETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA BROCHETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BROCHETTE.