LA BROCHETTE
Active5610C · Restauration de type rapide
- Capital social
- 1,0 k€
LA BROCHETTE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 juin 2023, identifiée par le SIREN 953 312 881. Elle est domiciliée LES 4 CHEMINS Les Aumedes, 83830 Figanieres. Elle exerce une activité de restauration de type rapide (code NAF 5610C). La direction est assurée par Christophe MAUVET en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de LA BROCHETTE
INSEE- Dénomination
- LA BROCHETTE
- SIREN
- 953 312 881
- SIRET (siège)
- 953 312 881 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR64953312881Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 953 312 881
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5610C - Restauration de type rapide
- Date de création
- 14 juin 2023
- Siège social
- LES 4 CHEMINS Les Aumedes, 83830, FIGANIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA BROCHETTE
Snack, bar, débit de boissons, pizzeria, glacier, rôtisserie, vente de fruits et légumes, viennoiseries, pains, pâtisseries
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Finances de LA BROCHETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA BROCHETTE
INSEEÉtablissements de LA BROCHETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83830 FIGANIERESSiègeActif
953 312 881 00014 · ouvert le 19 mai 2023 · NAF 5610C
Documents juridiques de LA BROCHETTE
INPIConformité de LA BROCHETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BROCHETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BROCHETTE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/58590
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre 9
Décision du 27 juin 2025 · N° 25/00246
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA BROCHETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA BROCHETTE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan
- création
Date d'effet : 14 juin 2023
Questions fréquentes sur LA BROCHETTE
Quel est le numéro SIREN de LA BROCHETTE ?
Le numéro SIREN de LA BROCHETTE est 953 312 881. Le SIRET de son siège social est 953 312 881 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64953312881.
Qui dirige LA BROCHETTE ?
LA BROCHETTE est dirigée par Christophe MAUVET, président de sas.
Où se situe le siège social de LA BROCHETTE ?
Le siège social de LA BROCHETTE est situé LES 4 CHEMINS Les Aumedes, 83830 Figanieres.
LA BROCHETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA BROCHETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA BROCHETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BROCHETTE.
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