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LA BROSSE

Active
Siren433 927 563SCI92300 LEVALLOIS-PERRETCréée le 19 décembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions47 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

LA BROSSE est une SCI immatriculée le 19 décembre 2000 sous le numéro SIREN 433 927 563. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 Pl Georges Pompidou, 92300 Levallois-Perret. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MICHELINE CHEMINEAU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LA BROSSE

Dénomination
LA BROSSE
SIREN
433 927 563
SIRET (siège)
433 927 563 00018
N° TVA intracommunautaire
FR21433927563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 927 563
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 520 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 décembre 2000
Siège social
22 PL GEORGES POMPIDOU, 92300, LEVALLOIS-PERRET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA BROSSE

Acquisition, propriété, construction, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles

Finances de LA BROSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA BROSSE

MC

MICHELINE CHEMINEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 décembre 2000) · 25 ans

DG

DANIEL GOUGEON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 décembre 2000) · 25 ans

MG

MICHAELE GOUGEON

Autre

Depuis la création (19 décembre 2000) · 25 ans

EG

EMMANUEL GOUGEON

Autre

Depuis la création (19 décembre 2000) · 25 ans

Établissements de LA BROSSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92300 LEVALLOIS-PERRETSiègeActif

    433 927 563 00018 · ouvert le 15 décembre 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA BROSSE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 2000

  • Acte

Comptes annuels de LA BROSSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BROSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA BROSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BROSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

47 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BROSSE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA BROSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA BROSSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 décembre 2000

Questions fréquentes sur LA BROSSE

Quel est le numéro SIREN de LA BROSSE ?

Le numéro SIREN de LA BROSSE est 433 927 563. Le SIRET de son siège social est 433 927 563 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21433927563.

Qui dirige LA BROSSE ?

LA BROSSE est dirigée par MICHELINE CHEMINEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA BROSSE ?

Le siège social de LA BROSSE est situé 22 Pl Georges Pompidou, 92300 Levallois-Perret.

LA BROSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA BROSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA BROSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BROSSE.

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