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LA BROSSE

Active
Siren903 726 206SCI44120 VERTOUCréée le 01 octobre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions47 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 903 726 206, LA BROSSE est une SCI créée le 1er octobre 2021. Elle est domiciliée 9 Che des Haies, 44120 Vertou. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par HSF en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LA BROSSE

Dénomination
LA BROSSE
SIREN
903 726 206
SIRET (siège)
903 726 206 00019
N° TVA intracommunautaire
FR15903726206Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 726 206
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 octobre 2021
Siège social
9 CHE DES HAIES, 44120, VERTOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA BROSSE

L'acquisition, la vente, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.

Finances de LA BROSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA BROSSE

H

H3MS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 octobre 2021) · 5 ans

H

HSF

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 octobre 2021) · 5 ans

H

HPG

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 octobre 2021) · 5 ans

GL

GAEL LEROUEILLE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 octobre 2021) · 5 ans

Établissements de LA BROSSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44120 VERTOUSiègeActif

    903 726 206 00019 · ouvert le 23 septembre 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA BROSSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 octobre 2021

  • Acte

Comptes annuels de LA BROSSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BROSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA BROSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BROSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

47 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BROSSE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA BROSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA BROSSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-10-01 · Début d'activité : 2021-09-23

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2021

Questions fréquentes sur LA BROSSE

Quel est le numéro SIREN de LA BROSSE ?

Le numéro SIREN de LA BROSSE est 903 726 206. Le SIRET de son siège social est 903 726 206 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15903726206.

Qui dirige LA BROSSE ?

LA BROSSE est dirigée par HSF, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA BROSSE ?

Le siège social de LA BROSSE est situé 9 Che des Haies, 44120 Vertou.

LA BROSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA BROSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA BROSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BROSSE.

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