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LA BRUYERE

Active
Siren378 687 735SCI95000 CERGYCréée le 13 juillet 1990

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions31 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,5 k€

LA BRUYERE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 juillet 1990, identifiée par le SIREN 378 687 735. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 rue de l'Amiral, 95000 Cergy. LA BRUYERE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). SYLVAIN PHILIPPE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LA BRUYERE

Dénomination
LA BRUYERE
SIREN
378 687 735
SIRET (siège)
378 687 735 00027
N° TVA intracommunautaire
FR90378687735Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 687 735
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 juillet 1990
Siège social
18 RUE DE L'AMIRAL, 95000, CERGY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LA BRUYERE

Location d'un local à usage de bureau

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Finances de LA BRUYERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA BRUYERE

S

SYLVAIN PHILIPPE

Gérant

Depuis la création (13 juillet 1990) · 36 ans

Établissements de LA BRUYERE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 95000 CERGYSiègeActif

    378 687 735 00027 · ouvert le 16 mai 2010 · NAF 6820B

  • 95310 SAINT-OUEN-L'AUMONEFermé

    378 687 735 00019 · ouvert le 09 juillet 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA BRUYERE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 05 avril 1993

  • Acte

Conformité de LA BRUYERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BRUYERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

31 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BRUYERE. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA BRUYERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA BRUYERE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  1. création

    Date d'effet : 13 juillet 1990

Questions fréquentes sur LA BRUYERE

Quel est le numéro SIREN de LA BRUYERE ?

Le numéro SIREN de LA BRUYERE est 378 687 735. Le SIRET de son siège social est 378 687 735 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90378687735.

Qui dirige LA BRUYERE ?

LA BRUYERE est dirigée par SYLVAIN PHILIPPE, gérant.

Où se situe le siège social de LA BRUYERE ?

Le siège social de LA BRUYERE est situé 18 rue de l'Amiral, 95000 Cergy.

LA BRUYERE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA BRUYERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA BRUYERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BRUYERE.

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