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LA BRUYERE

Active
Siren393 970 207Société civile41160 OUZOUER-LE-DOYENCréée le 08 mars 1994

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
114 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 393 970 207, LA BRUYERE est une société civile créée le 8 mars 1994. Son siège social est situé Ld Maillonville, 41160 Ouzouer-le-Doyen. LA BRUYERE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par FREDERIC PHILIPPE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LA BRUYERE

Dénomination
LA BRUYERE
SIREN
393 970 207
SIRET (siège)
393 970 207 00022
N° TVA intracommunautaire
FR68393970207Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 970 207
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
113 848 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
08 mars 1994
Siège social
LD MAILLONVILLE , 41160, OUZOUER-LE-DOYEN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LA BRUYERE

Exploitation animale ou végétale, fleurs, fruits, légumes

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Finances de LA BRUYERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA BRUYERE

FP

FREDERIC PHILIPPE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 janvier 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LA BRUYERE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 41160 OUZOUER-LE-DOYENSiègeActif

    393 970 207 00022 · ouvert le 01 décembre 1993 · NAF 0111Z

  • 41160 OUZOUER-LE-DOYENFermé

    393 970 207 00014 · ouvert le 01 décembre 1993 · NAF 011A

Documents juridiques de LA BRUYERE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 20 février 2007

  • Acte

Dépôt du 14 février 2007

  • Acte

Dépôt du 08 août 2001

  • Acte

Dépôt du 08 mars 1994

  • Acte

Dépôt du 08 mars 1994

  • Acte

Conformité de LA BRUYERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BRUYERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

31 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BRUYERE. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA BRUYERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA BRUYERE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

    Gérant : PHILIPPE Frédéric

  1. création

    Date d'effet : 08 mars 1994

Questions fréquentes sur LA BRUYERE

Quel est le numéro SIREN de LA BRUYERE ?

Le numéro SIREN de LA BRUYERE est 393 970 207. Le SIRET de son siège social est 393 970 207 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68393970207.

Qui dirige LA BRUYERE ?

LA BRUYERE est dirigée par FREDERIC PHILIPPE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA BRUYERE ?

Le siège social de LA BRUYERE est situé Ld Maillonville, 41160 Ouzouer-le-Doyen.

LA BRUYERE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA BRUYERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA BRUYERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BRUYERE.