Checkers

LA BRUYERE

Active
Siren402 972 640SARL75003 PARISCréée le 22 novembre 1995

4779Z · Commerce de détail de biens d'occasion en magasin

Documents

LA BRUYERE est une SARL immatriculée le 22 novembre 1995 sous le numéro SIREN 402 972 640. Elle est domiciliée 12 Cite Dupetit-Thouars, 75003 Paris. LA BRUYERE relève du secteur commerce de détail de biens d'occasion en magasin (code NAF 4779Z).

Fiche d'identité de LA BRUYERE

Dénomination
LA BRUYERE
SIREN
402 972 640
SIRET (siège)
402 972 640 00013
N° TVA intracommunautaire
FR45402972640Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 972 640
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4779Z - Commerce de détail de biens d'occasion en magasin
Date de création
22 novembre 1995
Siège social
12 CITE DUPETIT-THOUARS, 75003, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LA BRUYERE

Commerce de détail de biens d'occasion en magasin

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LA BRUYERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA BRUYERE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LA BRUYERE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75003 PARISSiègeActif

    402 972 640 00013 · ouvert le 22 novembre 1995 · NAF 4779Z

  • 75006 PARISFermé

    402 972 640 00021 · ouvert le 20 décembre 1995 · NAF 553A

Documents juridiques de LA BRUYERE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 juin 1999

  • Acte

Dépôt du 05 mars 1998

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 1995

  • Acte

Conformité de LA BRUYERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BRUYERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

31 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BRUYERE. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA BRUYERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA BRUYERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 1995

Questions fréquentes sur LA BRUYERE

Quel est le numéro SIREN de LA BRUYERE ?

Le numéro SIREN de LA BRUYERE est 402 972 640. Le SIRET de son siège social est 402 972 640 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45402972640.

Où se situe le siège social de LA BRUYERE ?

Le siège social de LA BRUYERE est situé 12 Cite Dupetit-Thouars, 75003 Paris.

LA BRUYERE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA BRUYERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA BRUYERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BRUYERE.