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LA BRUYERE

Active
Siren452 472 038SCI69510 MESSIMYCréée le 01 mars 2004

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions31 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,5 k€

LA BRUYERE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2004, identifiée par le SIREN 452 472 038. Elle est domiciliée 44 La Basse Bruyere, 69510 Messimy. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ASTRID BANOS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LA BRUYERE

Dénomination
LA BRUYERE
SIREN
452 472 038
SIRET (siège)
452 472 038 00010
N° TVA intracommunautaire
FR66452472038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 472 038
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 mars 2004
Siège social
44 LA BASSE BRUYERE, 69510, MESSIMY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA BRUYERE

Propriété, acquisition, administration par location ou autrement de tous biens et droits immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LA BRUYERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA BRUYERE

AB

ASTRID BANOS

Gérant

Depuis la création (01 mars 2004) · 22 ans

MF

MAXIME FONTAN

Autre

Depuis la création (01 mars 2004) · 22 ans

MF

MATHILDE FONTAN

Autre

Depuis la création (01 mars 2004) · 22 ans

MF

MATHIEU FONTAN

Autre

Depuis la création (01 mars 2004) · 22 ans

AF

ALAIN FONTAN

Gérant

Depuis la création (01 mars 2004) · 22 ans

Établissements de LA BRUYERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69510 MESSIMYSiègeActif

    452 472 038 00010 · ouvert le 30 janvier 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA BRUYERE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2004

  • Acte

Conformité de LA BRUYERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BRUYERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

31 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BRUYERE. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA BRUYERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA BRUYERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2004

Questions fréquentes sur LA BRUYERE

Quel est le numéro SIREN de LA BRUYERE ?

Le numéro SIREN de LA BRUYERE est 452 472 038. Le SIRET de son siège social est 452 472 038 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66452472038.

Qui dirige LA BRUYERE ?

LA BRUYERE est dirigée par ASTRID BANOS, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA BRUYERE ?

Le siège social de LA BRUYERE est situé 44 La Basse Bruyere, 69510 Messimy.

LA BRUYERE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA BRUYERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA BRUYERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BRUYERE.

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