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LA BRUYERE

Active
Siren535 385 751SCI34400 ENTRE-VIGNESCréée le 21 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions31 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

LA BRUYERE est une SCI immatriculée le 21 octobre 2011 sous le numéro SIREN 535 385 751. Elle est domiciliée LD LDT LA BRUYERE Saint-Christol, 34400 Entre-Vignes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par STEPHANE APPELGREN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LA BRUYERE

Dénomination
LA BRUYERE
SIREN
535 385 751
SIRET (siège)
535 385 751 00016
N° TVA intracommunautaire
FR31535385751Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 535 385 751
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 octobre 2011
Siège social
LD LDT LA BRUYERE Saint-Christol, 34400, ENTRE-VIGNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA BRUYERE

Acquisition administration location mise en valeur de tous biens et droits immobiliers

Finances de LA BRUYERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA BRUYERE

SA

STEPHANE APPELGREN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 octobre 2011) · 15 ans

MM

MOHAMED MAHMOUDI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 octobre 2011) · 15 ans

Établissements de LA BRUYERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34400 ENTRE-VIGNESSiègeActif

    535 385 751 00016 · ouvert le 01 mai 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA BRUYERE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 octobre 2011

  • Acte

Comptes annuels de LA BRUYERE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BRUYERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA BRUYERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BRUYERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

31 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BRUYERE. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA BRUYERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA BRUYERE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2011-10-21

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 2011

Questions fréquentes sur LA BRUYERE

Quel est le numéro SIREN de LA BRUYERE ?

Le numéro SIREN de LA BRUYERE est 535 385 751. Le SIRET de son siège social est 535 385 751 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31535385751.

Qui dirige LA BRUYERE ?

LA BRUYERE est dirigée par STEPHANE APPELGREN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA BRUYERE ?

Le siège social de LA BRUYERE est situé LD LDT LA BRUYERE Saint-Christol, 34400 Entre-Vignes.

LA BRUYERE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA BRUYERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA BRUYERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BRUYERE.

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