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LA BRUYERE

Active
Siren539 435 925Société civile85390 TALLUD-SAINTE-GEMMECréée le 21 février 2012

0147Z · Élevage de volailles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions31 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
53,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 539 435 925, LA BRUYERE est une société civile créée le 21 février 2012. Elle est domiciliée La Bruyere, 85390 Tallud-Sainte-Gemme. LA BRUYERE relève du secteur élevage de volailles (code NAF 0147Z). Elle est dirigée par STEPHANE VINCENT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LA BRUYERE

Dénomination
LA BRUYERE
SIREN
539 435 925
SIRET (siège)
539 435 925 00018
N° TVA intracommunautaire
FR42539435925Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 435 925
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
53 000 €
Code NAF / APE
0147Z - Élevage de volailles
Date de création
21 février 2012
Siège social
LA BRUYERE, 85390, TALLUD-SAINTE-GEMME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA BRUYERE

Elevage de volailles

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Finances de LA BRUYERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA BRUYERE

SV

STEPHANE VINCENT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 février 2012) · 14 ans

Établissements de LA BRUYERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85390 TALLUD-SAINTE-GEMMESiègeActif

    539 435 925 00018 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0147Z

Documents juridiques de LA BRUYERE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 21 février 2012

  • Acte

Conformité de LA BRUYERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BRUYERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

31 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BRUYERE. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA BRUYERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA BRUYERE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-02-21 · Début d'activité : 2012-01-01

  1. création

    Date d'effet : 21 février 2012

Questions fréquentes sur LA BRUYERE

Quel est le numéro SIREN de LA BRUYERE ?

Le numéro SIREN de LA BRUYERE est 539 435 925. Le SIRET de son siège social est 539 435 925 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42539435925.

Qui dirige LA BRUYERE ?

LA BRUYERE est dirigée par STEPHANE VINCENT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de LA BRUYERE ?

Le siège social de LA BRUYERE est situé La Bruyere, 85390 Tallud-Sainte-Gemme.

LA BRUYERE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA BRUYERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA BRUYERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BRUYERE.

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