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LA BRUYERE

Active
Siren850 698 465Société civile50370 LES LOGES-SUR-BRECEYCréée le 14 mai 2019

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
10,0 k€

LA BRUYERE est une société civile immatriculée le 14 mai 2019 sous le numéro SIREN 850 698 465. Elle est domiciliée La Bruyere, 50370 Les Loges-sur-Brecey. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par EDOUARD JAMET, gérant.

Fiche d'identité de LA BRUYERE

Dénomination
LA BRUYERE
SIREN
850 698 465
SIRET (siège)
850 698 465 00018
N° TVA intracommunautaire
FR90850698465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 850 698 465
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
14 mai 2019
Siège social
LA BRUYERE, 50370, LES LOGES-SUR-BRECEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA BRUYERE

Elevage de vaches laitières.

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Finances de LA BRUYERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA BRUYERE

EJ

EDOUARD JAMET

Gérant

Depuis la création (14 mai 2019) · 7 ans

AM

ANAIS MARION

Gérant

Depuis la création (14 mai 2019) · 7 ans

Établissements de LA BRUYERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50370 LES LOGES-SUR-BRECEYSiègeActif

    850 698 465 00018 · ouvert le 01 juin 2019 · NAF 0141Z

Documents juridiques de LA BRUYERE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 13 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 14 mai 2019

  • Acte

Conformité de LA BRUYERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BRUYERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

31 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BRUYERE. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA BRUYERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA BRUYERE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-05-14 · Début d'activité : 2019-06-01

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 2019

Questions fréquentes sur LA BRUYERE

Quel est le numéro SIREN de LA BRUYERE ?

Le numéro SIREN de LA BRUYERE est 850 698 465. Le SIRET de son siège social est 850 698 465 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90850698465.

Qui dirige LA BRUYERE ?

LA BRUYERE est dirigée par EDOUARD JAMET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA BRUYERE ?

Le siège social de LA BRUYERE est situé La Bruyere, 50370 Les Loges-sur-Brecey.

LA BRUYERE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA BRUYERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA BRUYERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BRUYERE.