CheckersProcédures

LA CABIOTTE

Active
Siren528 982 499SCI69490 SAINT-FORGEUXCréée le 14 décembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
40,0 k€
Effectif
Non publié

LA CABIOTTE est une SCI immatriculée le 14 décembre 2010 sous le numéro SIREN 528 982 499. Elle est domiciliée 346 rue des Tourterelles, 69490 Saint-Forgeux. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. Elle est dirigée par Lucien DEBAUNE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LA CABIOTTE

Dénomination
LA CABIOTTE
SIREN
528 982 499
SIRET (siège)
528 982 499 00030
N° TVA intracommunautaire
FR58528982499Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 982 499
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
40 000 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
14 décembre 2010
Siège social
346 RUE DES TOURTERELLES, 69490, SAINT-FORGEUX
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de LA CABIOTTE

Acquisition, construction.

Finances de LA CABIOTTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA CABIOTTE

LD

Lucien DEBAUNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 décembre 2010) · 15 ans

MD

Mireille DEMONTVERT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 décembre 2010) · 15 ans

Établissements de LA CABIOTTE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69490 SAINT-FORGEUXSiègeActif

    528 982 499 00030 · ouvert le 16 décembre 2022 · NAF 6820B

  • 69290 POLLIONNAYFermé

    528 982 499 00014 · NAF 7010Z

  • 69490 SAINT-FORGEUXFermé

    528 982 499 00022 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 7010Z

Documents juridiques de LA CABIOTTE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 décembre 2010

  • Acte

Comptes annuels de LA CABIOTTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CABIOTTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA CABIOTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CABIOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA CABIOTTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA CABIOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA CABIOTTE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

    Début d'activité : 2022-12-16

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 14 décembre 2010

Questions fréquentes sur LA CABIOTTE

Quel est le numéro SIREN de LA CABIOTTE ?

Le numéro SIREN de LA CABIOTTE est 528 982 499. Le SIRET de son siège social est 528 982 499 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58528982499.

Qui dirige LA CABIOTTE ?

LA CABIOTTE est dirigée par Lucien DEBAUNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA CABIOTTE ?

Le siège social de LA CABIOTTE est situé 346 rue des Tourterelles, 69490 Saint-Forgeux.

LA CABIOTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA CABIOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA CABIOTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CABIOTTE.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Saint-Forgeux

Toutes les entreprises à Saint-Forgeux