LA CASCATELLE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 M€
LA CASCATELLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 décembre 2009, identifiée par le SIREN 518 593 843. Son siège social est situé 298 Che des Bois Domaine des Bois, 01170 Echenevex. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MICHAEL BURNS, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LA CASCATELLE
INSEE- Dénomination
- LA CASCATELLE
- SIREN
- 518 593 843
- SIRET (siège)
- 518 593 843 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR93518593843Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 518 593 843
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 09 décembre 2009
- Siège social
- 298 CHE DES BOIS DOMAINE DES BOIS, 01170, ECHENEVEX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA CASCATELLE
Acquisition par voie d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et l'utilisation a titré privé et gratuit par ses associés d'un bien immobilier situé à Échenevex (01170), domaine des bois, 298 chemin des Bois, et de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément du bien immobilier en question, et la propriété de tous biens immobiliers situés en France ainsi que toutes opérations mobilières et immobilières susceptibles d'en favoriser le développement. Et ce, soit au moyen de ses capitaux propres soit au moyen de capitaux d'emprunt, ainsi que de l'octroi, à titre accessoire et exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles d'en favoriser le développement. Et, généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet susceptibles d'en favoriser le développement, et ne modifiant pas le caractère civil de la société.
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Finances de LA CASCATELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA CASCATELLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 décembre 2009) · 16 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 décembre 2009) · 16 ans
Établissements de LA CASCATELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01170 ECHENEVEXSiègeActif
518 593 843 00015 · ouvert le 29 octobre 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA CASCATELLE
INPIConformité de LA CASCATELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CASCATELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LA CASCATELLE. Elle date de 2000. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 juillet 2000 · N° 98-45.522
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA CASCATELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA CASCATELLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-12-09 · Début d'activité : 2009-10-29
- création
Date d'effet : 09 décembre 2009
Questions fréquentes sur LA CASCATELLE
Quel est le numéro SIREN de LA CASCATELLE ?
Le numéro SIREN de LA CASCATELLE est 518 593 843. Le SIRET de son siège social est 518 593 843 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93518593843.
Qui dirige LA CASCATELLE ?
LA CASCATELLE est dirigée par MICHAEL BURNS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA CASCATELLE ?
Le siège social de LA CASCATELLE est situé 298 Che des Bois Domaine des Bois, 01170 Echenevex.
LA CASCATELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA CASCATELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA CASCATELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CASCATELLE.
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