LA CAVALIERE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 380 715 086, LA CAVALIERE est une SCI créée le 5 février 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Gobinieres, 85440 Grosbreuil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. FRANCOIS BOUTAULT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA CAVALIERE
INSEE- Dénomination
- LA CAVALIERE
- SIREN
- 380 715 086
- SIRET (siège)
- 380 715 086 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR49380715086Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 715 086
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 05 février 1991
- Siège social
- LES GOBINIERES, 85440, GROSBREUIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA CAVALIERE
acquisition de tous immeubles acquisition, gestion, exploitation, vente, prise a bail, location, construction et rénovation de tous immeubles et de tous biens immobiliers quel- conques
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Finances de LA CAVALIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA CAVALIERE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 mars 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA CAVALIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85440 GROSBREUILSiègeActif
380 715 086 00019 · ouvert le 26 décembre 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de LA CAVALIERE
INPIComptes annuels de LA CAVALIERE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CAVALIERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA CAVALIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CAVALIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LA CAVALIERE. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, 9ème Chambre JEX
Décision du 25 juillet 2024 · N° 24/02738
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA CAVALIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA CAVALIERE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Associé indéfiniment responsable : JEANMAIRE Micheline en fonction le 17 Mars 2015 Gérant Associé indéfiniment responsable : BOUTAULT François en fonction le 17 Mars 2015
- création
Date d'effet : 05 février 1991
Questions fréquentes sur LA CAVALIERE
Quel est le numéro SIREN de LA CAVALIERE ?
Le numéro SIREN de LA CAVALIERE est 380 715 086. Le SIRET de son siège social est 380 715 086 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49380715086.
Qui dirige LA CAVALIERE ?
LA CAVALIERE est dirigée par FRANCOIS BOUTAULT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA CAVALIERE ?
Le siège social de LA CAVALIERE est situé Les Gobinieres, 85440 Grosbreuil.
LA CAVALIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA CAVALIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA CAVALIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CAVALIERE.
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