LA CAVERNE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
LA CAVERNE est une SCI immatriculée le 24 avril 2001 sous le numéro SIREN 437 508 179. Son siège social est situé rue des Aubes, 34270 Vacquieres. LA CAVERNE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN-CLAUDE HOUSSAIS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LA CAVERNE
INSEE- Dénomination
- LA CAVERNE
- SIREN
- 437 508 179
- SIRET (siège)
- 437 508 179 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR89437508179Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 508 179
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 24 avril 2001
- Siège social
- RUE DES AUBES, 34270, VACQUIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA CAVERNE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de LA CAVERNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA CAVERNE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 décembre 2022
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA CAVERNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34270 VACQUIERESSiègeActif
437 508 179 00011 · ouvert le 03 avril 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA CAVERNE
INPIConformité de LA CAVERNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CAVERNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA CAVERNE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, jEUDI
Décision du 09 juillet 2026 · N° 2026F00053
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 23 juin 2026 · N° 24/11397
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives - (Chambre du Conseil)
Décision du 26 mars 2026 · N° 2026000253
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, iLLKIRCH Civil
Décision du 05 novembre 2025 · N° 25/00730
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 24 octobre 2025 · N° 2025068257
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 16 octobre 2024 · N° 22/16995
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 20 juin 2024 · N° 24/00186
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 22 mai 2024 · N° 23/17364
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 5/Section 3
Décision du 29 avril 2024 · N° 23/06636
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 08 février 2024 · N° 23/17364
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA CAVERNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA CAVERNE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
Gérant, Associé : HOUSSAIS Jean-Claude
- création
Date d'effet : 24 avril 2001
Questions fréquentes sur LA CAVERNE
Quel est le numéro SIREN de LA CAVERNE ?
Le numéro SIREN de LA CAVERNE est 437 508 179. Le SIRET de son siège social est 437 508 179 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89437508179.
Qui dirige LA CAVERNE ?
LA CAVERNE est dirigée par JEAN-CLAUDE HOUSSAIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA CAVERNE ?
Le siège social de LA CAVERNE est situé rue des Aubes, 34270 Vacquieres.
LA CAVERNE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA CAVERNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA CAVERNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CAVERNE.
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