LA CHAMAUTINE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
LA CHAMAUTINE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 mai 2017, identifiée par le SIREN 829 862 994. Son siège social est situé 3 BONNET ROND Bonnet Rond, 25720 Pugey. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PASCAL SCHAUBROECK en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LA CHAMAUTINE
INSEE- Dénomination
- LA CHAMAUTINE
- SIREN
- 829 862 994
- SIRET (siège)
- 829 862 994 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR89829862994Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 829 862 994
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 26 mai 2017
- Siège social
- 3 BONNET ROND Bonnet Rond, 25720, PUGEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA CHAMAUTINE
Acquisitions et location de biens immobiliers
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de LA CHAMAUTINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA CHAMAUTINE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (26 mai 2017) · 9 ans
SP INVESTING
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (26 mai 2017) · 9 ans
Établissements de LA CHAMAUTINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25720 PUGEYSiègeActif
829 862 994 00011 · ouvert le 01 juin 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA CHAMAUTINE
INPIConformité de LA CHAMAUTINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CHAMAUTINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LA CHAMAUTINE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA CHAMAUTINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA CHAMAUTINE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-05-26 · Début d'activité : 2017-06-01
- création
Date d'effet : 26 mai 2017
Questions fréquentes sur LA CHAMAUTINE
Quel est le numéro SIREN de LA CHAMAUTINE ?
Le numéro SIREN de LA CHAMAUTINE est 829 862 994. Le SIRET de son siège social est 829 862 994 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89829862994.
Qui dirige LA CHAMAUTINE ?
LA CHAMAUTINE est dirigée par PASCAL SCHAUBROECK, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA CHAMAUTINE ?
Le siège social de LA CHAMAUTINE est situé 3 BONNET ROND Bonnet Rond, 25720 Pugey.
LA CHAMAUTINE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA CHAMAUTINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA CHAMAUTINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CHAMAUTINE.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Pugey
- NATURA25720 Pugey
- GFA DU BONNET ROND25720 Pugey
- SCI DU BONNET ROND25720 Pugey
- MB2I DES MONTS DE LARNOD25720 Pugey
- SCI DRC25720 Pugey
- LA SAINT SYLVESTRE25720 Pugey
- SCI LES JONQUILLES25720 Pugey
- SCI EMC325720 Pugey
- JENI25720 Pugey
- DES BONNETS RONDS25720 Pugey
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Pugey
Entreprises du même secteur à Pugey
Entreprises à Pugey
Toutes les entreprises à Pugey
Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » du Doubs en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
