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LA CHAPELLE

Active
Siren104 343 421SCI68480 KœstlachCréée le 04 mai 2026

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

LA CHAPELLE est une SCI immatriculée le 4 mai 2026 sous le numéro SIREN 104 343 421. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 RUE de la Chapelle, 68480 Kœstlach. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par Gaëtan BRESSAC, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LA CHAPELLE

Dénomination
LA CHAPELLE
SIREN
104 343 421
SIRET (siège)
104 343 421 00012
N° TVA intracommunautaire
FR23104343421Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 104 343 421
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 mai 2026
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
04 mai 2026
Siège social
2 RUE de la Chapelle, 68480, Kœstlach
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA CHAPELLE

L'achat et la vente, à titre excpetionnel, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous biens ou droits immobiliers bâtis ou non ont elle pourrait devenir propriétaire, y compris par voie d'échange, apport ou autrement

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA CHAPELLE

G

G.E.L.L

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 mai 2026) · moins d'un an

GB

Gaëtan BRESSAC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 mai 2026) · moins d'un an

EB

Elodie BARTH

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 mai 2026) · moins d'un an

Établissements de LA CHAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68480 KœstlachSiègeActif

    104 343 421 00012 · ouvert le 31 janvier 2026 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA CHAPELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 avril 2026

  • Copie des statuts

Conformité de LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

166 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA CHAPELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-05-04 · Début d'activité : 2026-01-31

  1. création

    Date d'effet : 04 mai 2026

Questions fréquentes sur LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de LA CHAPELLE est 104 343 421. Le SIRET de son siège social est 104 343 421 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23104343421.

Qui dirige LA CHAPELLE ?

LA CHAPELLE est dirigée par Gaëtan BRESSAC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA CHAPELLE ?

Le siège social de LA CHAPELLE est situé 2 RUE de la Chapelle, 68480 Kœstlach.

LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CHAPELLE.

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