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LA CHAPELLE

Active
Siren384 280 640Société civile80500 FAVEROLLESCréée le 07 février 1992

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions166 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
106 k€

LA CHAPELLE est une société civile immatriculée le 7 février 1992 sous le numéro SIREN 384 280 640. Elle est domiciliée 28 Grande rue, 80500 Faverolles. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). ARNAUD GELLYNCK exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LA CHAPELLE

Dénomination
LA CHAPELLE
SIREN
384 280 640
SIRET (siège)
384 280 640 00036
N° TVA intracommunautaire
FR36384280640Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 280 640
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
105 891,09 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
07 février 1992
Siège social
28 GRANDE RUE, 80500, FAVEROLLES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de LA CHAPELLE

EXPLOITATION AGRICOLE

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Finances de LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA CHAPELLE

AG

ARNAUD GELLYNCK

Gérant

En poste depuis décembre 2009 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 mars 2010

S

SAGV

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LA CHAPELLE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 80500 FAVEROLLESSiègeActif

    384 280 640 00036 · ouvert le 01 décembre 1991 · NAF 0111Z

  • 80500 FAVEROLLESFermé

    384 280 640 00010 · ouvert le 01 décembre 1991 · NAF 0111Z

  • 80500 FAVEROLLESFermé

    384 280 640 00028 · ouvert le 01 décembre 1991 · NAF 0111Z

Documents juridiques de LA CHAPELLE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 20 février 2018

  • Acte

Dépôt du 23 février 2010

  • Acte

Dépôt du 23 février 2010

  • Acte

Dépôt du 23 février 2010

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2006

  • Acte

Dépôt du 05 mai 2003

  • Acte

Conformité de LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

166 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA CHAPELLE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

    GELLYNCK Philippe Georges Fernard nom d'usage : GELLYNCK n'est plus gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

    Co-gérant : GELLYNCK Arnaud Jacques Jerome Co-gérant : GELLYNCK Philippe Georges Fernard

  1. création

    Date d'effet : 07 février 1992

Questions fréquentes sur LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de LA CHAPELLE est 384 280 640. Le SIRET de son siège social est 384 280 640 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36384280640.

Qui dirige LA CHAPELLE ?

LA CHAPELLE est dirigée par ARNAUD GELLYNCK, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA CHAPELLE ?

Le siège social de LA CHAPELLE est situé 28 Grande rue, 80500 Faverolles.

LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CHAPELLE.

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