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LA CHAPELLE

Active
Siren440 506 061SCI38700 CORENCCréée le 08 janvier 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
22,8 k€

LA CHAPELLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 janvier 2002, identifiée par le SIREN 440 506 061. Elle est domiciliée 5 Che des Batteries, 38700 Corenc. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par BRUNO FOURNIER, autre.

Fiche d'identité de LA CHAPELLE

Dénomination
LA CHAPELLE
SIREN
440 506 061
SIRET (siège)
440 506 061 00017
N° TVA intracommunautaire
FR89440506061Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 506 061
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
22 800 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
08 janvier 2002
Siège social
5 CHE DES BATTERIES, 38700, CORENC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA CHAPELLE

Acquisition, mise en valeur, administration, exploitation, location de tous terrains et immeubles ainsi aue de parts de toutes sociétés civiles immobilières, cautionnement, hypothécaire des membres de la société pour leur permettre de financer en tout ou partie, l'acquisition ou la souscription des parts sociales et généralement toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à cet objet.

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Finances de LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA CHAPELLE

BF

BRUNO FOURNIER

Autre

Depuis la création (08 janvier 2002) · 24 ans

AT

ALAIN TRAM

Autre

Depuis la création (08 janvier 2002) · 24 ans

Établissements de LA CHAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38700 CORENCSiègeActif

    440 506 061 00017 · ouvert le 06 novembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA CHAPELLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 août 2005

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 1999

  • Acte

Conformité de LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

166 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA CHAPELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 2002

Questions fréquentes sur LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de LA CHAPELLE est 440 506 061. Le SIRET de son siège social est 440 506 061 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89440506061.

Qui dirige LA CHAPELLE ?

LA CHAPELLE est dirigée par BRUNO FOURNIER, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA CHAPELLE ?

Le siège social de LA CHAPELLE est situé 5 Che des Batteries, 38700 Corenc.

LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CHAPELLE.