LA CHAPELLE
Fermée6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,6 k€
LA CHAPELLE est une SCI immatriculée le 19 avril 2002 sous le numéro SIREN 441 685 039. Elle est domiciliée Thias, 87170 Isle. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN BROUSSAUDIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable. La radiation de LA CHAPELLE date du 30 septembre 2025 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.
Fiche d'identité de LA CHAPELLE
INSEE- Dénomination
- LA CHAPELLE
- SIREN
- 441 685 039
- SIRET (siège)
- 441 685 039 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR15441685039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 685 039
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 19 avril 2002
- Date de radiation
- 30 septembre 2025
- Siège social
- THIAS, 87170, ISLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Objet social de LA CHAPELLE
La Société a pour objet : l'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question. Et ce, soit au moyen de ses capitaux propres soit au moyen de capitaux d'emprunt, ainsi que de l'octroi, à titre accessoire et exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles d'en favoriser le développement. Et, généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet ou susceptibles d'en favoriser le développement, et ne modifiant pas le caractère civil de la société.
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Finances de LA CHAPELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA CHAPELLE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 18 décembre 2025
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Liquidateur
En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 18 décembre 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA CHAPELLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 87170 ISLESiègeFermé
441 685 039 00014 · ouvert le 10 avril 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA CHAPELLE
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LA CHAPELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA CHAPELLE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 19 avril 2002
Questions fréquentes sur LA CHAPELLE
Quel est le numéro SIREN de LA CHAPELLE ?
Le numéro SIREN de LA CHAPELLE est 441 685 039. Le SIRET de son siège social est 441 685 039 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15441685039.
Qui dirige LA CHAPELLE ?
LA CHAPELLE est dirigée par JEAN BROUSSAUDIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA CHAPELLE ?
Le siège social de LA CHAPELLE est situé Thias, 87170 Isle.
LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?
Non, LA CHAPELLE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 30 septembre 2025.
LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CHAPELLE.
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