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LA CHAPELLE

Active
Siren849 356 167Société civile62390 TOLLENTCréée le 25 mars 2019

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions166 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
10,0 k€

LA CHAPELLE est une société civile immatriculée le 25 mars 2019 sous le numéro SIREN 849 356 167. Elle est domiciliée 12 rue de Caumont, 62390 Tollent. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). BERNARD BEZU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LA CHAPELLE

Dénomination
LA CHAPELLE
SIREN
849 356 167
SIRET (siège)
849 356 167 00015
N° TVA intracommunautaire
FR54849356167Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 849 356 167
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
25 mars 2019
Siège social
12 RUE DE CAUMONT, 62390, TOLLENT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LA CHAPELLE

Exploitation gestion de biens agricoles, apportés ou mis à disposition par les associés, achetés, créés ou pris à bail par la société: Élevage de bovins

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Finances de LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA CHAPELLE

BB

BERNARD BEZU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 mars 2019) · 7 ans

ND

NATHALIE DOREMUS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 mars 2019) · 7 ans

Établissements de LA CHAPELLE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 62390 TOLLENTSiègeActif

    849 356 167 00015 · ouvert le 01 février 2019 · NAF 0142Z

  • 62270 VACQUERIE-LE-BOUCQActif

    849 356 167 00023 · ouvert le 03 février 2020 · NAF 3511Z

Documents juridiques de LA CHAPELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mars 2019

  • Acte

Conformité de LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

166 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA CHAPELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-03-25 · Début d'activité : 2019-02-01

  1. création

    Date d'effet : 25 mars 2019

Questions fréquentes sur LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de LA CHAPELLE est 849 356 167. Le SIRET de son siège social est 849 356 167 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54849356167.

Qui dirige LA CHAPELLE ?

LA CHAPELLE est dirigée par BERNARD BEZU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA CHAPELLE ?

Le siège social de LA CHAPELLE est situé 12 rue de Caumont, 62390 Tollent.

LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CHAPELLE.

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