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LA CHAPELLE

Active
Siren914 597 687SCI30310 VERGEZECréée le 16 juin 2022

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

LA CHAPELLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juin 2022, identifiée par le SIREN 914 597 687. Le siège social de l'entreprise se trouve 309 rue du Puech za Montee Rouge, 30310 Vergeze. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). NABIL AL AMERAOUI exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de LA CHAPELLE

Dénomination
LA CHAPELLE
SIREN
914 597 687
SIRET (siège)
914 597 687 00013
N° TVA intracommunautaire
FR51914597687Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 914 597 687
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
16 juin 2022
Siège social
309 RUE DU PUECH ZA MONTEE ROUGE, 30310, VERGEZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA CHAPELLE

L'acquisition, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers la vente de tous immeubles et biens immobiliers

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Finances de LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA CHAPELLE

NA

NABIL AL AMERAOUI

Autre

Depuis la création (16 juin 2022) · 4 ans

ZA

ZINAB AL BARKANI

Autre

Depuis la création (16 juin 2022) · 4 ans

H

HOLDING FINA

Autre

Depuis la création (16 juin 2022) · 4 ans

Établissements de LA CHAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30310 VERGEZESiègeActif

    914 597 687 00013 · ouvert le 01 juin 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA CHAPELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juin 2022

  • Acte

Conformité de LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

167 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA CHAPELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-06-01

  1. création

    Date d'effet : 16 juin 2022

Questions fréquentes sur LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de LA CHAPELLE est 914 597 687. Le SIRET de son siège social est 914 597 687 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51914597687.

Qui dirige LA CHAPELLE ?

LA CHAPELLE est dirigée par NABIL AL AMERAOUI, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA CHAPELLE ?

Le siège social de LA CHAPELLE est situé 309 rue du Puech za Montee Rouge, 30310 Vergeze.

LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CHAPELLE.