LA CHAPELLERIE
Active- Chiffre d'affaires 2024
- 0 €
- Résultat net 2024
- 60,5 k€+207,7 %
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
LA CHAPELLERIE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 août 1991, identifiée par le SIREN 382 718 682. Elle est domiciliée 56 rue Gioffredo, 06000 Nice. Son activité principale relève du code NAF 4771Z. En 2024, son chiffre d'affaires s'est élevé à 0 € pour un résultat net de 60,5 k€. JEAN BONNEVILLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA CHAPELLERIE
INSEE- Dénomination
- LA CHAPELLERIE
- SIREN
- 382 718 682
- SIRET (siège)
- 382 718 682 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR38382718682Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 718 682
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 31 août 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 4771Z
- Date de création
- 05 août 1991
- Siège social
- 56 RUE GIOFFREDO, 06000, NICE
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de LA CHAPELLERIE
Vente de tous articles de chapellerie bonneterie maroquinerie et accessoires de mode (sédentaire et ambulant )
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Finances de LA CHAPELLERIE
INPIINPI/BDF| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2024 | 0 € | - | 60,5 k€ | 0 € | 0 € | - | - |
| 2023 | 0 € | - | 19,7 k€ | 0 € | 0 € | - | - |
| 2022 | 0 € | - | −107 k€ | 0 € | 0 € | - | - |
| 2021 | 0 € | - | −177 k€ | 0 € | 0 € | - | - |
| 2020 | 0 € | −100,0 % | −10,3 k€ | 0 € | 0 € | - | - |
| 2019 | 935 k€ | +1,9 % | 10,4 k€ | −3,0 k€ | −12,0 k€ | - | - |
| 2018 | 918 k€ | −7,7 % | 3,1 k€ | 33,8 k€ | 30,1 k€ | - | - |
| 2017 | 995 k€ | - | 3,4 k€ | −100 k€ | −109 k€ | - | - |
Dernier exercice : clôture le 31 mars 2024 · Bilan complet
Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).
Ratios 2024
- Autonomie financière
- 53,8 %
- Taux d’endettement
- 47,4 %
- Ratio de liquidité
- 302,9 %
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.
Dirigeants et représentants de LA CHAPELLERIE
INSEEÉtablissements de LA CHAPELLERIE
INSEE5 établissements, dont 4 en activité.
- 06000 NICESiègeActif
382 718 682 00018 · ouvert le 05 août 1991 · NAF 4771Z
- 06300 NICEActif
382 718 682 00026 · ouvert le 01 août 1994 · NAF 4771Z
- 13001 MARSEILLEActif
382 718 682 00034 · ouvert le 30 septembre 2005 · NAF 4771Z
- 06600 ANTIBESActif
382 718 682 00059 · ouvert le 19 février 2011 · NAF 4771Z
- 06000 NICEFermé
382 718 682 00042 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 4771Z
Documents juridiques de LA CHAPELLERIE
INPIComptes annuels de LA CHAPELLERIE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CHAPELLERIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA CHAPELLERIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CHAPELLERIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA CHAPELLERIE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 29 juillet 2026 · N° 22/01221
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE 2EME CHAMBRE
Décision du 19 mars 2026 · N° 2025F00295
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 06 février 2025 · N° 24/02251
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 18 décembre 2024 · N° 22/11531
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, service des Référés
Décision du 11 décembre 2024 · N° 24/00108
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 27 septembre 2024 · N° 24/02011
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 16 juin 2022 · N° 21/01396
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 novembre 1990 · N° 88-14.197
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA CHAPELLERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA CHAPELLERIE
BODACC18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
Début d'activité : 2011-02-19
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- création
Date d'effet : 05 août 1991
Marques déposées par LA CHAPELLERIE
INPILA CHAPELLERIE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeLA CHAPELLERIE
N° 3678144 · Déposée le 21 septembre 2009 · Marque semi-figurative
Classes 18, 24, 25 · expirée le 21 septembre 2019
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur LA CHAPELLERIE
Quel est le numéro SIREN de LA CHAPELLERIE ?
Le numéro SIREN de LA CHAPELLERIE est 382 718 682. Le SIRET de son siège social est 382 718 682 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38382718682.
Qui dirige LA CHAPELLERIE ?
LA CHAPELLERIE est dirigée par JEAN BONNEVILLE, gérant.
Quel est le chiffre d'affaires de LA CHAPELLERIE ?
LA CHAPELLERIE a déclaré un chiffre d'affaires de 0 € sur l'exercice 2024, clos le 31 mars 2024. Le résultat net de l'exercice est de 60,5 k€.
Où se situe le siège social de LA CHAPELLERIE ?
Le siège social de LA CHAPELLERIE est situé 56 rue Gioffredo, 06000 Nice.
LA CHAPELLERIE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA CHAPELLERIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA CHAPELLERIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CHAPELLERIE.
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