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LA CHAPELLOISE

Active
Siren535 311 823SAS35520 LA CHAPELLE DES FOUGERETZCréée le 14 octobre 2011

1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie

Documents
Capital social
10,0 k€

LA CHAPELLOISE est une SAS immatriculée le 14 octobre 2011 sous le numéro SIREN 535 311 823. Le siège social de l'entreprise se trouve 58 Rte de Saint Malo la Brosse, 35520 La Chapelle des Fougeretz. Elle exerce une activité de boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C). LOUIS SEGUIN exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de LA CHAPELLOISE

Dénomination
LA CHAPELLOISE
SIREN
535 311 823
SIRET (siège)
535 311 823 00012
N° TVA intracommunautaire
FR86535311823Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 535 311 823
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Date de création
14 octobre 2011
Siège social
58 RTE DE SAINT MALO LA BROSSE, 35520, LA CHAPELLE DES FOUGERETZ
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LA CHAPELLOISE

L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles, droits ou biens immobiliers meublés ou non, la participation de la société, par tous moyens, directement ou indirectement dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement, de création, d'acquisition, de location, de prise en location-gérance de tous fonds de commerce ou établissements, la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités

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Finances de LA CHAPELLOISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA CHAPELLOISE

LS

LOUIS SEGUIN

Gérant

Depuis la création (14 octobre 2011) · 15 ans

LS

LOUIS SEGUIN

Président de SAS

Depuis la création (14 octobre 2011) · 15 ans

MF

MIREILLE FAYER

Directeur général

Établissements de LA CHAPELLOISE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 35520 LA CHAPELLE DES FOUGERETZSiègeFermé

    535 311 823 00012 · ouvert le 31 octobre 2011 · NAF 1071C

  • 35740 PACEFermé

    535 311 823 00020 · ouvert le 01 septembre 2020 · NAF 1071C

Documents juridiques de LA CHAPELLOISE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2011

  • Acte

Conformité de LA CHAPELLOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CHAPELLOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA CHAPELLOISE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA CHAPELLOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA CHAPELLOISE

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

    Président : SEGUIN Louis ; Directeur général : SEGUIN Mireille

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  17. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

    Immatriculée le 2011-10-14 · Début d'activité : 2011-10-31

  18. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2011-10-14

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 2011

Questions fréquentes sur LA CHAPELLOISE

Quel est le numéro SIREN de LA CHAPELLOISE ?

Le numéro SIREN de LA CHAPELLOISE est 535 311 823. Le SIRET de son siège social est 535 311 823 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86535311823.

Qui dirige LA CHAPELLOISE ?

LA CHAPELLOISE est dirigée par LOUIS SEGUIN, président de sas. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA CHAPELLOISE ?

Le siège social de LA CHAPELLOISE est situé 58 Rte de Saint Malo la Brosse, 35520 La Chapelle des Fougeretz.

LA CHAPELLOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA CHAPELLOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA CHAPELLOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CHAPELLOISE.