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LA CHARMELLE

Active
Siren351 129 093Société civile89390 AISY-SUR-ARMANCONCréée le 04 juillet 1989

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
151 k€

LA CHARMELLE est une société civile immatriculée le 4 juillet 1989 sous le numéro SIREN 351 129 093. Elle est domiciliée rue du Porche, 89390 Aisy-sur-Armancon. LA CHARMELLE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par THIERRY SEBILLOTTE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LA CHARMELLE

Dénomination
LA CHARMELLE
SIREN
351 129 093
SIRET (siège)
351 129 093 00016
N° TVA intracommunautaire
FR77351129093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 129 093
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
150 619,63 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
04 juillet 1989
Siège social
RUE DU PORCHE , 89390, AISY-SUR-ARMANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA CHARMELLE

exploitation agricole

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Finances de LA CHARMELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA CHARMELLE

TS

THIERRY SEBILLOTTE

Gérant

Depuis la création (04 juillet 1989) · 37 ans

Établissements de LA CHARMELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89390 AISY-SUR-ARMANCONSiègeActif

    351 129 093 00016 · ouvert le 04 juillet 1989 · NAF 0111Z

Documents juridiques de LA CHARMELLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 1995

  • Acte

Conformité de LA CHARMELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CHARMELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LA CHARMELLE. Elle date de 2003. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA CHARMELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA CHARMELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 1989

Questions fréquentes sur LA CHARMELLE

Quel est le numéro SIREN de LA CHARMELLE ?

Le numéro SIREN de LA CHARMELLE est 351 129 093. Le SIRET de son siège social est 351 129 093 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77351129093.

Qui dirige LA CHARMELLE ?

LA CHARMELLE est dirigée par THIERRY SEBILLOTTE, gérant.

Où se situe le siège social de LA CHARMELLE ?

Le siège social de LA CHARMELLE est situé rue du Porche, 89390 Aisy-sur-Armancon.

LA CHARMELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA CHARMELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA CHARMELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CHARMELLE.