LA CHARMELLE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 151 k€
LA CHARMELLE est une société civile immatriculée le 4 juillet 1989 sous le numéro SIREN 351 129 093. Elle est domiciliée rue du Porche, 89390 Aisy-sur-Armancon. LA CHARMELLE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par THIERRY SEBILLOTTE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LA CHARMELLE
INSEE- Dénomination
- LA CHARMELLE
- SIREN
- 351 129 093
- SIRET (siège)
- 351 129 093 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR77351129093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 129 093
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 150 619,63 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 04 juillet 1989
- Siège social
- RUE DU PORCHE , 89390, AISY-SUR-ARMANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA CHARMELLE
exploitation agricole
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Finances de LA CHARMELLE
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INSEEÉtablissements de LA CHARMELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89390 AISY-SUR-ARMANCONSiègeActif
351 129 093 00016 · ouvert le 04 juillet 1989 · NAF 0111Z
Documents juridiques de LA CHARMELLE
INPIConformité de LA CHARMELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CHARMELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LA CHARMELLE. Elle date de 2003. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 mars 2003 · N° 00-45.289
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA CHARMELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA CHARMELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 juillet 1989
Questions fréquentes sur LA CHARMELLE
Quel est le numéro SIREN de LA CHARMELLE ?
Le numéro SIREN de LA CHARMELLE est 351 129 093. Le SIRET de son siège social est 351 129 093 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77351129093.
Qui dirige LA CHARMELLE ?
LA CHARMELLE est dirigée par THIERRY SEBILLOTTE, gérant.
Où se situe le siège social de LA CHARMELLE ?
Le siège social de LA CHARMELLE est situé rue du Porche, 89390 Aisy-sur-Armancon.
LA CHARMELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA CHARMELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA CHARMELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CHARMELLE.
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