LA CHARMELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 903 639 730, LA CHARMELLE est une SCI créée le 29 septembre 2021. Elle est domiciliée 9 Le Faing du Bois, 88600 Grandvillers. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ALAIN AUBRY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA CHARMELLE
INSEE- Dénomination
- LA CHARMELLE
- SIREN
- 903 639 730
- SIRET (siège)
- 903 639 730 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR62903639730Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 903 639 730
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 septembre 2021
- Siège social
- 9 LE FAING DU BOIS, 88600, GRANDVILLERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA CHARMELLE
L'acquisition, l'administration, la construction, et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers toutes opérations financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à cet objet et susceptibles d'en favoriser la réalisation, à condition toutefois d'en respecter le caractère civil
Finances de LA CHARMELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA CHARMELLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 septembre 2021) · 5 ans
Établissements de LA CHARMELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88600 GRANDVILLERSSiègeActif
903 639 730 00014 · ouvert le 20 septembre 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA CHARMELLE
INPIComptes annuels de LA CHARMELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CHARMELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA CHARMELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CHARMELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LA CHARMELLE. Elle date de 2003. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 mars 2003 · N° 00-45.289
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA CHARMELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA CHARMELLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-09-29 · Début d'activité : 2021-09-20
- création
Date d'effet : 29 septembre 2021
Questions fréquentes sur LA CHARMELLE
Quel est le numéro SIREN de LA CHARMELLE ?
Le numéro SIREN de LA CHARMELLE est 903 639 730. Le SIRET de son siège social est 903 639 730 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62903639730.
Qui dirige LA CHARMELLE ?
LA CHARMELLE est dirigée par ALAIN AUBRY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA CHARMELLE ?
Le siège social de LA CHARMELLE est situé 9 Le Faing du Bois, 88600 Grandvillers.
LA CHARMELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA CHARMELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA CHARMELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CHARMELLE.
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