LA CHARTREUSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 920 782 893, LA CHARTREUSE est une 6540 créée le 21 octobre 2022. Son siège social est situé 25 rue Voltaire, 44000 Nantes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. CEDRIC ALBERT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA CHARTREUSE
INSEE- Dénomination
- LA CHARTREUSE
- SIREN
- 920 782 893
- SIRET (siège)
- 920 782 893 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR54920782893Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 920 782 893
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 octobre 2022
- Siège social
- 25 RUE VOLTAIRE, 44000, NANTES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA CHARTREUSE
L'acquisition , en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers.
Finances de LA CHARTREUSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA CHARTREUSE
INSEEMensarius
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (21 octobre 2022) · 4 ans
A.J.F.
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (21 octobre 2022) · 4 ans
PONI 2 MAT
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (21 octobre 2022) · 4 ans
Établissements de LA CHARTREUSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44000 NANTESSiègeActif
920 782 893 00019 · ouvert le 18 août 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA CHARTREUSE
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LA CHARTREUSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CHARTREUSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA CHARTREUSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CHARTREUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
84 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA CHARTREUSE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 18 août 2026 · N° 26/00569
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Tribunal judiciaire, jLD
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 09 août 2026 · N° 26/00554
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Décision du 23 juillet 2026 · N° 25/00485
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Décision du 24 juin 2026 · N° 19/02332
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Cour d'appel, premier président
Décision du 22 juin 2026 · N° 26/00153
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Décision du 17 juin 2026 · N° 2026001885
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Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 16 juin 2026 · N° 20/07788
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Décision du 29 mai 2026 · N° 26/00137
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Décision du 28 mai 2026 · N° 26/00363
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Décision du 22 mai 2026 · N° 26/00132
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Décision du 07 mai 2026 · N° 26/00082
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Décision du 16 décembre 2025 · N° 25/00743
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 16 décembre 2025 · N° 25/00741
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 16 décembre 2025 · N° 25/00737
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 16 décembre 2025 · N° 25/00738
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Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 05 décembre 2025 · N° 25/01910
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Tribunal judiciaire, chambre 3 - CONSTRUCTION
Décision du 18 novembre 2025 · N° 23/08380
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 07 octobre 2025 · N° 25/00604
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 28 septembre 2025 · N° 25/00593
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 11 septembre 2025 · N° 19/01842
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Décision du 19 août 2025 · N° 25/00511
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Décision du 03 juillet 2025 · N° 25/02888
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Décision du 11 juillet 2001 · N° 99-11.307
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Décision du 21 janvier 1998 · N° 95-41.646
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 février 1996 · N° 93-40.610
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 février 1995 · N° 93-41.879
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 octobre 1994 · N° 93-12.616
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 juillet 1994 · N° 91-21.622
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 janvier 1994 · N° 92-13.430
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 mars 1993 · N° 89-40.315
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 mars 1992 · N° 88-43.352
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 29 mai 1991 · N° 89-21.047
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA CHARTREUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA CHARTREUSE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-10-21 · Début d'activité : 2022-08-18
- création
Date d'effet : 21 octobre 2022
Questions fréquentes sur LA CHARTREUSE
Quel est le numéro SIREN de LA CHARTREUSE ?
Le numéro SIREN de LA CHARTREUSE est 920 782 893. Le SIRET de son siège social est 920 782 893 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54920782893.
Qui dirige LA CHARTREUSE ?
LA CHARTREUSE est dirigée par CEDRIC ALBERT, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA CHARTREUSE ?
Le siège social de LA CHARTREUSE est situé 25 rue Voltaire, 44000 Nantes.
LA CHARTREUSE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA CHARTREUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA CHARTREUSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CHARTREUSE.
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