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LA CHARTREUSE DU BUSCA

Active
Siren348 953 712SCI11400 CASTELNAUDARYCréée le 01 janvier 2000

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 348 953 712, LA CHARTREUSE DU BUSCA est une SCI créée le 1er janvier 2000. Elle est domiciliée 52 av Francois Mitterrand, 11400 Castelnaudary. LA CHARTREUSE DU BUSCA relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). BENEDICTE MARTY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LA CHARTREUSE DU BUSCA

Dénomination
LA CHARTREUSE DU BUSCA
SIREN
348 953 712
SIRET (siège)
348 953 712 00018
N° TVA intracommunautaire
FR94348953712Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 953 712
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
52 AV FRANCOIS MITTERRAND, 11400, CASTELNAUDARY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA CHARTREUSE DU BUSCA

ACQUISITION,GESTION,ENTRETIEN ET MISE EN VALEUR DE TOUS IMMEUBLES COMPOSANT SON PATRIMOINE ETC.

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Finances de LA CHARTREUSE DU BUSCA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA CHARTREUSE DU BUSCA

S

SCI CICLO

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

S

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE M.B.A. INVESTISSEMENTS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

BM

BENEDICTE MARTY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de LA CHARTREUSE DU BUSCA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11400 CASTELNAUDARYSiègeActif

    348 953 712 00018 · ouvert le 13 janvier 1989 · NAF 6820A

Documents juridiques de LA CHARTREUSE DU BUSCA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2022

  • Acte

Conformité de LA CHARTREUSE DU BUSCA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CHARTREUSE DU BUSCA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA CHARTREUSE DU BUSCA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA CHARTREUSE DU BUSCA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA CHARTREUSE DU BUSCA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur LA CHARTREUSE DU BUSCA

Quel est le numéro SIREN de LA CHARTREUSE DU BUSCA ?

Le numéro SIREN de LA CHARTREUSE DU BUSCA est 348 953 712. Le SIRET de son siège social est 348 953 712 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94348953712.

Qui dirige LA CHARTREUSE DU BUSCA ?

LA CHARTREUSE DU BUSCA est dirigée par BENEDICTE MARTY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA CHARTREUSE DU BUSCA ?

Le siège social de LA CHARTREUSE DU BUSCA est situé 52 av Francois Mitterrand, 11400 Castelnaudary.

LA CHARTREUSE DU BUSCA est-elle toujours en activité ?

Oui, LA CHARTREUSE DU BUSCA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA CHARTREUSE DU BUSCA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CHARTREUSE DU BUSCA.