LA CHARTREUSE DU BUSCA
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 348 953 712, LA CHARTREUSE DU BUSCA est une SCI créée le 1er janvier 2000. Elle est domiciliée 52 av Francois Mitterrand, 11400 Castelnaudary. LA CHARTREUSE DU BUSCA relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). BENEDICTE MARTY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA CHARTREUSE DU BUSCA
INSEE- Dénomination
- LA CHARTREUSE DU BUSCA
- SIREN
- 348 953 712
- SIRET (siège)
- 348 953 712 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR94348953712Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 348 953 712
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Siège social
- 52 AV FRANCOIS MITTERRAND, 11400, CASTELNAUDARY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA CHARTREUSE DU BUSCA
ACQUISITION,GESTION,ENTRETIEN ET MISE EN VALEUR DE TOUS IMMEUBLES COMPOSANT SON PATRIMOINE ETC.
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Finances de LA CHARTREUSE DU BUSCA
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA CHARTREUSE DU BUSCA
INSEESCI CICLO
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE M.B.A. INVESTISSEMENTS
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans
Établissements de LA CHARTREUSE DU BUSCA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11400 CASTELNAUDARYSiègeActif
348 953 712 00018 · ouvert le 13 janvier 1989 · NAF 6820A
Documents juridiques de LA CHARTREUSE DU BUSCA
INPIConformité de LA CHARTREUSE DU BUSCA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CHARTREUSE DU BUSCA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LA CHARTREUSE DU BUSCA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA CHARTREUSE DU BUSCA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA CHARTREUSE DU BUSCA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2000
Questions fréquentes sur LA CHARTREUSE DU BUSCA
Quel est le numéro SIREN de LA CHARTREUSE DU BUSCA ?
Le numéro SIREN de LA CHARTREUSE DU BUSCA est 348 953 712. Le SIRET de son siège social est 348 953 712 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94348953712.
Qui dirige LA CHARTREUSE DU BUSCA ?
LA CHARTREUSE DU BUSCA est dirigée par BENEDICTE MARTY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA CHARTREUSE DU BUSCA ?
Le siège social de LA CHARTREUSE DU BUSCA est situé 52 av Francois Mitterrand, 11400 Castelnaudary.
LA CHARTREUSE DU BUSCA est-elle toujours en activité ?
Oui, LA CHARTREUSE DU BUSCA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA CHARTREUSE DU BUSCA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CHARTREUSE DU BUSCA.
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