LA CHARTROUSETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 305 k€
- Effectif
- Non publié
LA CHARTROUSETTE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 octobre 2000, identifiée par le SIREN 433 331 501. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 Che Clos Buisson, 38240 Meylan. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par EMILE VERNIN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LA CHARTROUSETTE
INSEE- Dénomination
- LA CHARTROUSETTE
- SIREN
- 433 331 501
- SIRET (siège)
- 433 331 501 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR30433331501Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 331 501
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304 898,03 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 octobre 2000
- Siège social
- 12 CHE CLOS BUISSON, 38240, MEYLAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA CHARTROUSETTE
Acquisition, vente, gestion, location de tous biens immobiliers et mobiliers et toutes activités connexes s'y rattachant.
Finances de LA CHARTROUSETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA CHARTROUSETTE
INSEEGérant
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Établissements de LA CHARTROUSETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38240 MEYLANSiègeActif
433 331 501 00018 · ouvert le 07 août 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA CHARTROUSETTE
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LA CHARTROUSETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CHARTROUSETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA CHARTROUSETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CHARTROUSETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LA CHARTROUSETTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA CHARTROUSETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA CHARTROUSETTE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
VERNIN Emile nom d'usage : VERNIN n'est plus gérant. VERNIN Guillaume Marie Emmanuel nom d'usage : VERNIN devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
LAURENT Denise nom d'usage : VERNIN n'est plus gérant
- création
Date d'effet : 23 octobre 2000
Questions fréquentes sur LA CHARTROUSETTE
Quel est le numéro SIREN de LA CHARTROUSETTE ?
Le numéro SIREN de LA CHARTROUSETTE est 433 331 501. Le SIRET de son siège social est 433 331 501 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30433331501.
Qui dirige LA CHARTROUSETTE ?
LA CHARTROUSETTE est dirigée par EMILE VERNIN, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA CHARTROUSETTE ?
Le siège social de LA CHARTROUSETTE est situé 12 Che Clos Buisson, 38240 Meylan.
LA CHARTROUSETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA CHARTROUSETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA CHARTROUSETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CHARTROUSETTE.
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