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LA CHAVANNE

Active
Siren448 432 534SCI06400 CANNESCréée le 03 avril 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LA CHAVANNE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 avril 2003, identifiée par le SIREN 448 432 534. Elle est domiciliée 18 av des Hesperides les Terrasses du Palm Beach, 06400 Cannes. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de LA CHAVANNE

Dénomination
LA CHAVANNE
SIREN
448 432 534
SIRET (siège)
448 432 534 00064
N° TVA intracommunautaire
FR55448432534Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 432 534
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 décembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820A
Date de création
03 avril 2003
Siège social
18 AV DES HESPERIDES LES TERRASSES DU PALM BEACH, 06400, CANNES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LA CHAVANNE

Location de logements

Finances de LA CHAVANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA CHAVANNE

Anciens dirigeants (1)

NV

n'est plus gérant VEISSIER

VEISSIER Jean Louis nom d'usage · de juin 2024 à novembre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LA CHAVANNE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06400 CANNESSiègeActif

    448 432 534 00064 · ouvert le 30 janvier 2024 · NAF 6820A

  • 74190 PASSYFermé

    448 432 534 00015 · ouvert le 03 avril 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de LA CHAVANNE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 09 mai 2003

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Comptes annuels de LA CHAVANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CHAVANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA CHAVANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CHAVANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA CHAVANNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA CHAVANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA CHAVANNE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

    Immatriculée le 2024-11-26 · Début d'activité : 2024-01-30

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    VEISSIER Jean Louis nom d'usage : VEISSIER n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 03 avril 2003

Questions fréquentes sur LA CHAVANNE

Quel est le numéro SIREN de LA CHAVANNE ?

Le numéro SIREN de LA CHAVANNE est 448 432 534. Le SIRET de son siège social est 448 432 534 00064. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55448432534.

Où se situe le siège social de LA CHAVANNE ?

Le siège social de LA CHAVANNE est situé 18 av des Hesperides les Terrasses du Palm Beach, 06400 Cannes.

LA CHAVANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA CHAVANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA CHAVANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CHAVANNE.

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