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LA CHENAILLETTE

Active
Siren441 883 394SCI01220 GRILLYCréée le 06 mai 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
400 k€
Effectif
Non publié

LA CHENAILLETTE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mai 2002, identifiée par le SIREN 441 883 394. Le siège social de l'entreprise se trouve 500 Che des Bourneaux Chez Mr Bruno Etasse, 01220 Grilly. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par DAVID ETASSE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LA CHENAILLETTE

Dénomination
LA CHENAILLETTE
SIREN
441 883 394
SIRET (siège)
441 883 394 00013
N° TVA intracommunautaire
FR82441883394Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 883 394
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
400 300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 mai 2002
Siège social
500 CHE DES BOURNEAUX CHEZ MR BRUNO ETASSE, 01220, GRILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA CHENAILLETTE

Acquisition, propriété, construction, administration, exploitation directe ou indirecte, gestion, prise à bail, mise en valeur de tous immeubles

Finances de LA CHENAILLETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA CHENAILLETTE

AE

AURELIE ETASSE

Associé indéfiniment responsable

DE

DAVID ETASSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 mai 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LA CHENAILLETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01220 GRILLYSiègeActif

    441 883 394 00013 · ouvert le 19 avril 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA CHENAILLETTE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 19 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2002

  • Acte

Comptes annuels de LA CHENAILLETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CHENAILLETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA CHENAILLETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CHENAILLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA CHENAILLETTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA CHENAILLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA CHENAILLETTE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : ETASSE David

  1. création

    Date d'effet : 06 mai 2002

Questions fréquentes sur LA CHENAILLETTE

Quel est le numéro SIREN de LA CHENAILLETTE ?

Le numéro SIREN de LA CHENAILLETTE est 441 883 394. Le SIRET de son siège social est 441 883 394 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82441883394.

Qui dirige LA CHENAILLETTE ?

LA CHENAILLETTE est dirigée par DAVID ETASSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA CHENAILLETTE ?

Le siège social de LA CHENAILLETTE est situé 500 Che des Bourneaux Chez Mr Bruno Etasse, 01220 Grilly.

LA CHENAILLETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA CHENAILLETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA CHENAILLETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CHENAILLETTE.

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