LA CHENILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LA CHENILLE est une SCI immatriculée le 30 mai 2006 sous le numéro SIREN 490 324 464. Son siège social est situé 26 rue Droite, 83440 Fayence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par GERALD CASSAR en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LA CHENILLE
INSEE- Dénomination
- LA CHENILLE
- SIREN
- 490 324 464
- SIRET (siège)
- 490 324 464 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR26490324464Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 324 464
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 mai 2006
- Siège social
- 26 RUE DROITE, 83440, FAYENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA CHENILLE
Propriété administration exploitation par bail location ou autrement de tous ses immeubles bâtis ou non bâtis
Finances de LA CHENILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA CHENILLE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 mai 2016
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA CHENILLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83440 FAYENCESiègeActif
490 324 464 00018 · ouvert le 30 mai 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA CHENILLE
INPIComptes annuels de LA CHENILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CHENILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA CHENILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CHENILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA CHENILLE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle social
Décision du 02 mai 2025 · N° 20/02377
- Lire la décision sur courdecassation.frPôle social - Ordonne une nouvelle expertise médicale
Tribunal judiciaire, pôle social
Décision du 04 avril 2024 · N° 20/02377
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA CHENILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA CHENILLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Gérant, Associé indéfiniment responsable, Associé unique : CASSAR Gérald, Daniel
- création
Date d'effet : 30 mai 2006
Questions fréquentes sur LA CHENILLE
Quel est le numéro SIREN de LA CHENILLE ?
Le numéro SIREN de LA CHENILLE est 490 324 464. Le SIRET de son siège social est 490 324 464 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26490324464.
Qui dirige LA CHENILLE ?
LA CHENILLE est dirigée par GERALD CASSAR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA CHENILLE ?
Le siège social de LA CHENILLE est situé 26 rue Droite, 83440 Fayence.
LA CHENILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA CHENILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA CHENILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CHENILLE.
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