LA CHENILLERE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 112 k€
- Effectif
- Non publié
LA CHENILLERE est une SCI immatriculée le 23 décembre 2002 sous le numéro SIREN 444 640 544. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Croix de la Chenillere, 49230 Sevremoine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par CHANTAL MIGNE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LA CHENILLERE
INSEE- Dénomination
- LA CHENILLERE
- SIREN
- 444 640 544
- SIRET (siège)
- 444 640 544 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR51444640544Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 640 544
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 112 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 décembre 2002
- Siège social
- 3 CROIX DE LA CHENILLERE, 49230, SEVREMOINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA CHENILLERE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de LA CHENILLERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA CHENILLERE
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de LA CHENILLERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49230 SEVREMOINESiègeActif
444 640 544 00029 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA CHENILLERE
INPIComptes annuels de LA CHENILLERE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CHENILLERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA CHENILLERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CHENILLERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LA CHENILLERE. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Civile
Décision du 27 juin 2023 · N° 22/01800
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA CHENILLERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA CHENILLERE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Gérant(e) : CHUPIN Chantal né(e) MIGNE
- création
Date d'effet : 23 décembre 2002
Questions fréquentes sur LA CHENILLERE
Quel est le numéro SIREN de LA CHENILLERE ?
Le numéro SIREN de LA CHENILLERE est 444 640 544. Le SIRET de son siège social est 444 640 544 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51444640544.
Qui dirige LA CHENILLERE ?
LA CHENILLERE est dirigée par CHANTAL MIGNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA CHENILLERE ?
Le siège social de LA CHENILLERE est situé 3 Croix de la Chenillere, 49230 Sevremoine.
LA CHENILLERE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA CHENILLERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA CHENILLERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CHENILLERE.
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