LA CHOUETTE
Active7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- Capital social
- 2,0 k€
LA CHOUETTE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 septembre 2020, identifiée par le SIREN 888 936 358. Elle est domiciliée 3 Pl Pellegrini, 06300 Nice. Elle exerce une activité de conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (code NAF 7022Z). DAVID BERTRAND exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA CHOUETTE
INSEE- Dénomination
- LA CHOUETTE
- SIREN
- 888 936 358
- SIRET (siège)
- 888 936 358 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR17888936358Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 888 936 358
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- Date de création
- 15 septembre 2020
- Siège social
- 3 PL PELLEGRINI, 06300, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA CHOUETTE
La prise d'intérêt sous quelque forme que ce soit et notamment par souscription ou rachat de toutes valeurs mobilières, actions, obligations, parts ou titres cotés ou non cotés dans toutes sociétés ou entreprises constituées ou à constituer sous quelque forme que ce soit, industrielle, commerciales, financières, agricoles, immobilières ou autres. Toutes prestations de services, conseils, études en faveur des sociétés
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Finances de LA CHOUETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA CHOUETTE
INSEEÉtablissements de LA CHOUETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06300 NICESiègeActif
888 936 358 00025 · ouvert le 01 novembre 2020 · NAF 7022Z
Documents juridiques de LA CHOUETTE
INPIConformité de LA CHOUETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CHOUETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA CHOUETTE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 28 octobre 2025 · N° 2025003729
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-13
Décision du 27 octobre 2025 · N° 2023055462
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 16 mai 2024 · N° 24/02189
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 février 2007 · N° 06-10.074
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 janvier 1995 · N° 93-46.681
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA CHOUETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA CHOUETTE
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-09-15 · Début d'activité : 2020-09-03
- création
Date d'effet : 15 septembre 2020
Marques déposées par LA CHOUETTE
INPILA CHOUETTE est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeLa Chouette AGENCE IMMOBILIERE
N° 4738557 · Déposée le 02 mars 2021 · Marque figurative
Classes 35, 36, 42, 45 · valable jusqu’au 02 mars 2031
- Marque enregistréeC
N° 4690975 · Déposée le 13 octobre 2020 · Marque figurative
Classes 35, 36, 42, 45 · valable jusqu’au 13 octobre 2030
- Marque enregistréeLa Chouette Agence Immobilière
N° 4690957 · Déposée le 13 octobre 2020 · Marque verbale
Classes 35, 36, 42, 45 · valable jusqu’au 13 octobre 2030
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur LA CHOUETTE
Quel est le numéro SIREN de LA CHOUETTE ?
Le numéro SIREN de LA CHOUETTE est 888 936 358. Le SIRET de son siège social est 888 936 358 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17888936358.
Qui dirige LA CHOUETTE ?
LA CHOUETTE est dirigée par DAVID BERTRAND, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA CHOUETTE ?
Le siège social de LA CHOUETTE est situé 3 Pl Pellegrini, 06300 Nice.
LA CHOUETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA CHOUETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA CHOUETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CHOUETTE.
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