LA CIBOULETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 6,0 k€
- Effectif
- Non publié
LA CIBOULETTE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 janvier 2016, identifiée par le SIREN 817 845 274. Elle est domiciliée La Rochelle route de St Pierre de Riviere, 09000 Foix. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale. La direction est assurée par THIERRY BERCHOT en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de LA CIBOULETTE
INSEE- Dénomination
- LA CIBOULETTE
- SIREN
- 817 845 274
- SIRET (siège)
- 817 845 274 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR83817845274Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 817 845 274
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 31 décembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 6 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 18 janvier 2016
- Siège social
- LA ROCHELLE ROUTE DE ST PIERRE DE RIVIERE, 09000, FOIX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA CIBOULETTE
Restauration traditionnelle, chambres d'hôtes, fabrication artisanale et vente de produits du terroir sur place et sur les marchés, organisation de banquets, séminaires, conférences, séjours linguistiques
Finances de LA CIBOULETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA CIBOULETTE
INSEEÉtablissements de LA CIBOULETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09000 FOIXSiègeActif
817 845 274 00015 · ouvert le 26 janvier 2016 · NAF 5610A
Documents juridiques de LA CIBOULETTE
INPIComptes annuels de LA CIBOULETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CIBOULETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA CIBOULETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CIBOULETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA CIBOULETTE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 19 décembre 2025 · N° 2023F01166
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, cABINET JAF 8
Décision du 30 juin 2025 · N° 24/08536
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chbre Sociale Prud'Hommes
Décision du 07 mai 2025 · N° 22/02055
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chbre Sociale Prud'Hommes
Décision du 10 octobre 2024 · N° 22/00482
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chbre Sociale Prud'Hommes
Décision du 10 octobre 2024 · N° 22/00266
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 02 juillet 2024 · N° 23/01605
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 30 avril 2024 · N° 23/00880
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chbre Sociale Prud'Hommes
Décision du 13 novembre 2023 · N° 22/00482
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chbre Sociale Prud'Hommes
Décision du 13 novembre 2023 · N° 22/00266
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chbre Sociale Prud'Hommes
Décision du 06 avril 2023 · N° 22/00306
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chbre Sociale Prud'Hommes
Décision du 24 janvier 2023 · N° 21/01567
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 20 octobre 2022 · N° 21/11569
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 juillet 1995 · N° 94-42.110
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA CIBOULETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA CIBOULETTE
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de foix
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de foix
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de foix
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Greffe du Tribunal de Commerce de foix
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Greffe du Tribunal de Commerce de foix
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-01-26
- création
Date d'effet : 18 janvier 2016
Questions fréquentes sur LA CIBOULETTE
Quel est le numéro SIREN de LA CIBOULETTE ?
Le numéro SIREN de LA CIBOULETTE est 817 845 274. Le SIRET de son siège social est 817 845 274 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83817845274.
Qui dirige LA CIBOULETTE ?
LA CIBOULETTE est dirigée par THIERRY BERCHOT, président de sas.
Où se situe le siège social de LA CIBOULETTE ?
Le siège social de LA CIBOULETTE est situé La Rochelle route de St Pierre de Riviere, 09000 Foix.
LA CIBOULETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA CIBOULETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA CIBOULETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CIBOULETTE.
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