LA CLAIRIERE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LA CLAIRIERE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 février 2005, identifiée par le SIREN 480 875 798. Elle est domiciliée Les Esplantiers, 83170 La Celle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. MICHELE FONTANINI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA CLAIRIERE
INSEE- Dénomination
- LA CLAIRIERE
- SIREN
- 480 875 798
- SIRET (siège)
- 480 875 798 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR47480875798Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 875 798
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 11 février 2005
- Siège social
- LES ESPLANTIERS, 83170, LA CELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA CLAIRIERE
Acquisition de biens et droits immobiliers qui constitueront un immeuble Dhabitation ayant le caractère de résidence principale de l un ou de tous les associés
Finances de LA CLAIRIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA CLAIRIERE
INSEEÉtablissements de LA CLAIRIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83170 LA CELLESiègeActif
480 875 798 00013 · ouvert le 28 janvier 2005 · NAF 6820A
Documents juridiques de LA CLAIRIERE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LA CLAIRIERE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CLAIRIERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA CLAIRIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CLAIRIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
26 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA CLAIRIERE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, juge de l'Execution
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Tribunal judiciaire, 8ème Chambre
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Cour d'appel, 15e Chambre A
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 février 1990 · N° 88-16.121
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA CLAIRIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA CLAIRIERE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 février 2005
Questions fréquentes sur LA CLAIRIERE
Quel est le numéro SIREN de LA CLAIRIERE ?
Le numéro SIREN de LA CLAIRIERE est 480 875 798. Le SIRET de son siège social est 480 875 798 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47480875798.
Qui dirige LA CLAIRIERE ?
LA CLAIRIERE est dirigée par MICHELE FONTANINI, gérant.
Où se situe le siège social de LA CLAIRIERE ?
Le siège social de LA CLAIRIERE est situé Les Esplantiers, 83170 La Celle.
LA CLAIRIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA CLAIRIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA CLAIRIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CLAIRIERE.
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