LA CLAIRIERE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 375 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 492 497 664, LA CLAIRIERE est une SCI créée le 25 octobre 2006. Son siège social est situé 13 All du Vivier le Bois de la Chaize, 85330 Noirmoutier-en-l'Ile. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. HUGUES ARCHAMBEAUD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA CLAIRIERE
INSEE- Dénomination
- LA CLAIRIERE
- SIREN
- 492 497 664
- SIRET (siège)
- 492 497 664 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR62492497664Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 497 664
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 375 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 octobre 2006
- Siège social
- 13 ALL DU VIVIER LE BOIS DE LA CHAIZE, 85330, NOIRMOUTIER-EN-L'ILE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA CLAIRIERE
l'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la pro priete, la mise en valeur, la tranformation, l'ame nagement, l'administration et la location de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexé ou le complement dès biens et droits im mobiliers en question. L'obtention de toutes ouver tures de crédits et facilites de caisse avec ou sans garantie réelle ou hypothecaire. Toutes opéra tions destinees a la réalisation de l'objet social
Finances de LA CLAIRIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA CLAIRIERE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 septembre 2019
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA CLAIRIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85330 NOIRMOUTIER-EN-L'ILESiègeActif
492 497 664 00010 · ouvert le 14 septembre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA CLAIRIERE
INPIComptes annuels de LA CLAIRIERE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CLAIRIERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA CLAIRIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CLAIRIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
26 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA CLAIRIERE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
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Décision du 13 novembre 2025 · N° 24/07915
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Cour d'appel, 15e Chambre A
Décision du 30 juin 2011 · N° 11/03989
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 février 1990 · N° 88-16.121
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA CLAIRIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA CLAIRIERE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
modification du Gérant Associé indéfiniment responsable Archambeaud, Philippe Edouard ; nomination du Gérant Associé indéfiniment responsable : Archambeaud, Hugues, Marie, Edouard
- création
Date d'effet : 25 octobre 2006
Questions fréquentes sur LA CLAIRIERE
Quel est le numéro SIREN de LA CLAIRIERE ?
Le numéro SIREN de LA CLAIRIERE est 492 497 664. Le SIRET de son siège social est 492 497 664 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62492497664.
Qui dirige LA CLAIRIERE ?
LA CLAIRIERE est dirigée par HUGUES ARCHAMBEAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA CLAIRIERE ?
Le siège social de LA CLAIRIERE est situé 13 All du Vivier le Bois de la Chaize, 85330 Noirmoutier-en-l'Ile.
LA CLAIRIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA CLAIRIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA CLAIRIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CLAIRIERE.
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