LA CLAUSERIE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LA CLAUSERIE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 mars 2021, identifiée par le SIREN 895 366 946. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 B rue du Lion d'Or, 54220 Malzeville. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par GILBERTE CLAUSE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LA CLAUSERIE
INSEE- Dénomination
- LA CLAUSERIE
- SIREN
- 895 366 946
- SIRET (siège)
- 895 366 946 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR33895366946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 895 366 946
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 mars 2021
- Siège social
- 8 B RUE DU LION D'OR, 54220, MALZEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA CLAUSERIE
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, l'aménagement, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'administration, l'exploitation par bail, location ou autrement dit de tous immeubles et terrains qui seront apportés à la société ou acquis par elle, quel soit leur mode d'acquisition ou de financement, la mise à disposition gratuite de tout bien immobilier de la société au profit d'un ou plusieurs associés
Finances de LA CLAUSERIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA CLAUSERIE
INSEEÉtablissements de LA CLAUSERIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54220 MALZEVILLESiègeActif
895 366 946 00013 · ouvert le 23 février 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA CLAUSERIE
INPIComptes annuels de LA CLAUSERIE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CLAUSERIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA CLAUSERIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CLAUSERIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LA CLAUSERIE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA CLAUSERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA CLAUSERIE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-03-19 · Début d'activité : 2021-02-23
- création
Date d'effet : 19 mars 2021
Questions fréquentes sur LA CLAUSERIE
Quel est le numéro SIREN de LA CLAUSERIE ?
Le numéro SIREN de LA CLAUSERIE est 895 366 946. Le SIRET de son siège social est 895 366 946 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33895366946.
Qui dirige LA CLAUSERIE ?
LA CLAUSERIE est dirigée par GILBERTE CLAUSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA CLAUSERIE ?
Le siège social de LA CLAUSERIE est situé 8 B rue du Lion d'Or, 54220 Malzeville.
LA CLAUSERIE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA CLAUSERIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA CLAUSERIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CLAUSERIE.
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