LA CLAUZADE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 5,0 k€
LA CLAUZADE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 septembre 2005, identifiée par le SIREN 484 333 273. Son siège social est situé 12 rue Rene Melin, 34670 Saint-Bres. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DAVID MELIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA CLAUZADE
INSEE- Dénomination
- LA CLAUZADE
- SIREN
- 484 333 273
- SIRET (siège)
- 484 333 273 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR68484333273Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 333 273
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 30 septembre 2005
- Siège social
- 12 RUE RENE MELIN, 34670, SAINT-BRES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA CLAUZADE
Acquisition location administration gestion
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Finances de LA CLAUZADE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA CLAUZADE
INSEEBODACCAutre
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 mars 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA CLAUZADE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34670 SAINT-BRESSiègeActif
484 333 273 00015 · ouvert le 15 septembre 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA CLAUZADE
INPIConformité de LA CLAUZADE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CLAUZADE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LA CLAUZADE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA CLAUZADE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA CLAUZADE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Gérant, Associé : MELIN David, Pascal
- création
Date d'effet : 30 septembre 2005
Questions fréquentes sur LA CLAUZADE
Quel est le numéro SIREN de LA CLAUZADE ?
Le numéro SIREN de LA CLAUZADE est 484 333 273. Le SIRET de son siège social est 484 333 273 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68484333273.
Qui dirige LA CLAUZADE ?
LA CLAUZADE est dirigée par DAVID MELIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA CLAUZADE ?
Le siège social de LA CLAUZADE est situé 12 rue Rene Melin, 34670 Saint-Bres.
LA CLAUZADE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA CLAUZADE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA CLAUZADE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CLAUZADE.
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