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LA CLE

Active
Siren389 232 174SCI66320 RODESCréée le 30 novembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions52 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 389 232 174, LA CLE est une SCI créée le 30 novembre 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 Che de Domanova, 66320 Rodes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par CYRIL BOURSIER, autre.

Fiche d'identité de LA CLE

Dénomination
LA CLE
SIREN
389 232 174
SIRET (siège)
389 232 174 00026
N° TVA intracommunautaire
FR58389232174Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 232 174
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
30 novembre 1992
Siège social
19 CHE DE DOMANOVA, 66320, RODES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LA CLE

la proprieté l'acquisition la mise en valeur l'administration l'exploitation de tous immeubles batis et non batis

Finances de LA CLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA CLE

CB

CYRIL BOURSIER

Autre

ML

MARTINE LABORDE

Autre

Établissements de LA CLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 66320 RODESSiègeActif

    389 232 174 00026 · ouvert le 18 janvier 2022 · NAF 6820A

  • 66320 RODESFermé

    389 232 174 00018 · ouvert le 20 octobre 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de LA CLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 novembre 2022

  • Acte

Comptes annuels de LA CLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA CLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

52 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA CLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA CLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA CLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

    BOURSIER Jean Pierre nom d'usage : BOURSIER n'est plus gérant. LABORDE Martine Annie Marguerite nom d'usage : BOURSIER devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 1992

Questions fréquentes sur LA CLE

Quel est le numéro SIREN de LA CLE ?

Le numéro SIREN de LA CLE est 389 232 174. Le SIRET de son siège social est 389 232 174 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58389232174.

Qui dirige LA CLE ?

LA CLE est dirigée par CYRIL BOURSIER, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA CLE ?

Le siège social de LA CLE est situé 19 Che de Domanova, 66320 Rodes.

LA CLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA CLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA CLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CLE.

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