LA CLE DE SOL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 451 092 357, LA CLE DE SOL est une SARL créée le 1er décembre 2003. Elle est domiciliée 2 av des Glieres, 74130 Bonneville. L'entreprise déclare le code NAF 519A comme activité principale.
Fiche d'identité de LA CLE DE SOL
INSEE- Dénomination
- LA CLE DE SOL
- SIREN
- 451 092 357
- SIRET (siège)
- 451 092 357 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR13451092357Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 092 357
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 519A
- Date de création
- 01 décembre 2003
- Siège social
- 2 AV DES GLIERES, 74130, BONNEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de LA CLE DE SOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA CLE DE SOL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LA CLE DE SOL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74130 BONNEVILLESiègeFermé
451 092 357 00016 · ouvert le 01 décembre 2003 · NAF 519A
Documents juridiques de LA CLE DE SOL
INPIComptes annuels de LA CLE DE SOL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CLE DE SOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA CLE DE SOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CLE DE SOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA CLE DE SOL. Elles s'échelonnent de 2018 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE DES LDI
Décision du 01 juin 2023 · N° 22/00200
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 23 septembre 2022 · N° 20/02354
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 9e Chambre A
Décision du 20 avril 2018 · N° 15/21670
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA CLE DE SOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA CLE DE SOL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2003
Questions fréquentes sur LA CLE DE SOL
Quel est le numéro SIREN de LA CLE DE SOL ?
Le numéro SIREN de LA CLE DE SOL est 451 092 357. Le SIRET de son siège social est 451 092 357 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13451092357.
Où se situe le siège social de LA CLE DE SOL ?
Le siège social de LA CLE DE SOL est situé 2 av des Glieres, 74130 Bonneville.
LA CLE DE SOL est-elle toujours en activité ?
Oui, LA CLE DE SOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA CLE DE SOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CLE DE SOL.
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