LA CLEF DES CHAMPS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
LA CLEF DES CHAMPS est une SCI immatriculée le 9 août 2011 sous le numéro SIREN 534 046 818. Son siège social est situé 205 Che de Sansauvayre, 84210 Pernes les Fontaines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par BERNARD CLEMENT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LA CLEF DES CHAMPS
INSEE- Dénomination
- LA CLEF DES CHAMPS
- SIREN
- 534 046 818
- SIRET (siège)
- 534 046 818 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR02534046818Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 534 046 818
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 août 2011
- Siège social
- 205 CHE DE SANSAUVAYRE, 84210, PERNES LES FONTAINES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA CLEF DES CHAMPS
L'acquisition, l'aménagement, la mise en valeur, l'administration, l'exploitation, la location ou autrement de tous immeubles.
Finances de LA CLEF DES CHAMPS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA CLEF DES CHAMPS
INSEEÉtablissements de LA CLEF DES CHAMPS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84210 PERNES LES FONTAINESSiègeActif
534 046 818 00017 · ouvert le 25 juillet 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA CLEF DES CHAMPS
INPIComptes annuels de LA CLEF DES CHAMPS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CLEF DES CHAMPS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA CLEF DES CHAMPS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CLEF DES CHAMPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA CLEF DES CHAMPS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 21 octobre 2025 · N° 25/00025
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 26 janvier 2023 · N° 22/03318
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e Chambre B
Décision du 26 mars 2012 · N° 09/08511
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 01 avril 2004 · N° 02-12.803
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 mai 2002 · N° 99-14.555
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 janvier 1989 · N° 86-45.267
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA CLEF DES CHAMPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA CLEF DES CHAMPS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-08-09 · Début d'activité : 2011-07-25
- création
Date d'effet : 09 août 2011
Questions fréquentes sur LA CLEF DES CHAMPS
Quel est le numéro SIREN de LA CLEF DES CHAMPS ?
Le numéro SIREN de LA CLEF DES CHAMPS est 534 046 818. Le SIRET de son siège social est 534 046 818 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02534046818.
Qui dirige LA CLEF DES CHAMPS ?
LA CLEF DES CHAMPS est dirigée par BERNARD CLEMENT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA CLEF DES CHAMPS ?
Le siège social de LA CLEF DES CHAMPS est situé 205 Che de Sansauvayre, 84210 Pernes les Fontaines.
LA CLEF DES CHAMPS est-elle toujours en activité ?
Oui, LA CLEF DES CHAMPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA CLEF DES CHAMPS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CLEF DES CHAMPS.
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