LA CLEMENCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LA CLEMENCE est une SCI immatriculée le 15 avril 2010 sous le numéro SIREN 521 793 729. Elle est domiciliée 8 Grand rue, 44770 Prefailles. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par NICOLAS PACAUD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LA CLEMENCE
INSEE- Dénomination
- LA CLEMENCE
- SIREN
- 521 793 729
- SIRET (siège)
- 521 793 729 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR49521793729Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 521 793 729
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 avril 2010
- Siège social
- 8 GRAND RUE, 44770, PREFAILLES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LA CLEMENCE
Acquisition administration gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers et notamment d'un immeuble sis Grande Rue à Préfailles
Finances de LA CLEMENCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA CLEMENCE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 juin 2017
AMBULANCES PACAUD
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Rachel Chantal Lucette Associé indéfiniment responsable : PACAUD Nicolas Pierre Maurice CIVEL
Gérant associé indéfiniment responsable · de avril 2010 à juin 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA CLEMENCE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 44770 PREFAILLESSiègeActif
521 793 729 00026 · ouvert le 15 avril 2010 · NAF 6820B
- 44770 PREFAILLESFermé
521 793 729 00018 · ouvert le 15 avril 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA CLEMENCE
INPIComptes annuels de LA CLEMENCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CLEMENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA CLEMENCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LA CLEMENCE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES
Décision du 03 juin 2025 · N° 2025008439
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA CLEMENCE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE
modification du Gérant associé indéfiniment responsable Civel, nom d'usage : Pacaud, Rachel Chantal Lucette, modification du Gérant associé indéfiniment responsable Pacaud, Nicolas Pierre Maurice
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE
Autre immatriculation personne morale · Immatriculée le 2010-04-15 · Début d'activité : 2010-04-15
- création
Date d'effet : 15 avril 2010
Questions fréquentes sur LA CLEMENCE
Quel est le numéro SIREN de LA CLEMENCE ?
Le numéro SIREN de LA CLEMENCE est 521 793 729. Le SIRET de son siège social est 521 793 729 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49521793729.
Qui dirige LA CLEMENCE ?
LA CLEMENCE est dirigée par NICOLAS PACAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA CLEMENCE ?
Le siège social de LA CLEMENCE est situé 8 Grand rue, 44770 Prefailles.
LA CLEMENCE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA CLEMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA CLEMENCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CLEMENCE.
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